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Mars 2005

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Déliberation

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Approbation du principe de réalisation de prestations relatives à des missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la démarche Haute Qualité Environnementale (HQE®) pour la conduite de projets d’architecture en phases diagnostic, études préliminaires et de conception et pour des études d’améliorations environnementales ponctuelles dans des bâtiments existants et des modalités de passation du marché de prestations intellectuelles correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DPA 68]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “TATOULU” située dans le 17e arrondissement et oeuvrant dans le 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDATC 38]

Approbation du principe de réalisation des travaux de reconstruction d’un équipement scolaire et construction d’un bâtiment d’extension à l’école élémentaire, sise 41 bis, rue la Fontaine (16e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DPA 14]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et un avenant à la convention du 6 juin 2003 relative à l’attribution d’une subvention annuelle d’équipement, à l’association Théâtre de la Ville, 16, quai de Gesvres (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DAC 16]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 R. 21]

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DPJEV 39]

Dispositions modifiant la délibération du Conseil de Paris 2004 PP 59 des 7 et 8 juin 2004 fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation de l’examen professionnel de technicien(ne) de classe exceptionnelle à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 PP 25]

Approbation du principe de démolition du bâtiment préfabriqué situé dans la cour des ateliers Beaux Arts, 80, boulevard du Montparnasse (14e), et du dépôt de la demande de permis de démolir correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DPA 3]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention liant la Ville de Paris au Gouvernorat du Caire, dans le cadre du projet de coopération décentralisée “Mise au point d’outils pour une politique publique de traitement des centres anciens à partir du cas du quartier de Sayeda Zeinab (Le Caire, Egypte)”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 SGRI 18]

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert pour la réalisation de prestations de nettoyage des séparateurs et des fosses de dessablement des garages et ateliers de la Ville de Paris et de traitement des déchets industriels. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DPE 5]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie prévoyant la participation financière de cette dernière à la réalisation du bilan carbone de 7 équipements municipaux. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DPJEV 9]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A. Cinedevil, située 6, rue de l’Ecole-de-Médecine (6e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année pour le cinéma le Racine. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 SG 13]

Vœu relatif à la lutte contre les profiteurs de misère. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 153]

Attribution de trois subventions de fonctionnement d’un montant total de 11.635 euros en faveur de 3 associations d’anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DASES 4]

MA 9 - Subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie WAÏTOUKE”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 CAB -]

Vœu relatif à l’utilisation des panneaux d’affichage en support de la candidature Paris 2012. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 141]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union des Syndicats CGT de Paris ayant son siège social 85, rue Charlot (3e). Attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDEE 8-1°]

Approbation des modalités de passation du marché d’assistance à maître d’ouvrage relatif à l’accessibilité des locaux aux personnes handicapées à la faculté de la Sorbonne, 46 / 48, rue Saint-Jacques(5ème). Mmes Pénélope KOMITÈS et Danièle POURTAUD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DPA 21-2°]

Location par bail emphytéotique à la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) de l’immeuble communal situé 119, rue du Mont-Cenis (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DLH 10]

Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 73]