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Mars 2005

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Déliberation

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Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur rue et cour du groupe scolaire 16, rue Vicq d’Azir (10ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DPA 65]

Subvention de fonctionnement à l’association Mouvement ATD Quart Monde. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 212]

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accepter le don d’une sculpture de Mme Agueda Lozano, dite “Terre du Mexique en terre de France”, offerte par le Gouvernement mexicain. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DAC 79]

Subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité d’Entente des Associations d’ACVG du 13e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DASES 12]

DF 30-2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme d’acquisition amélioration de 6 logements PLA-I situé 96, rue de Sèvres (7e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I Foncier à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DLH -]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SEM-Paris Centre en vue du financement principal d’un programme de réhabilitation de 2 logements PLA-I situé 98, rue Rambuteau (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DLH 15-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle passée entre la Mairie de Paris et l’Union Départementale UNSA de Paris ayant son siège social 22, rue Corvisart (13e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention compensatrice de loyer. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDEE 8-6°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention-cadre relative à l’occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de la société NEUF TELECOM. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DF 1]

Subventions à six associations de commerçants et d’artisans du 13e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDEE 26]

Vœu relatif aux conventions à passer avec les sociétés de téléphonie mobile. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 122]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 R. 24]

Subvention de fonctionnement à l’Association Marché Foire de l’Odéon (6e) à titre de soutien pour la réalisation de la 8ème édition de l’exposition vente “Les Arts du Livre Contemporain” et la 9ème édition de l’exposition vente “Le meuble et l’objet contemporains”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDEE 6]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Cyclo-Pouce” du 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDATC 36]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 R. 11]

Classement d’office dans le domaine public routier de la Ville de Paris et fixation des alignements de la rue Victorien Sardou située dans le 16e arrondissement de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DU 51]

E 05 / 02 aux titres II, III, IV et V du Règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative II - Personnes âgées III - Personnes handicapées adultes Prestations Articles Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 CAS 2]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux de remaniement des postes d’éclairage public dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (Paris 13e, 14e et 15e arrondissements). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DVD 51]

Subventions à quatre associations de commerçants et d’artisans du 4e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDEE 19]

Subvention à l’association “Compagnie Catherine Hubeau” (15e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 125]

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Paris Amicale Camou” (7e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 54]