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Mars 2005

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Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / MARS 2005

Modification de la composition des 8e et 9e Commissions. Débat / Conseil municipal / MARS 2005

Introduction. Débat / Conseil municipal / MARS 2005

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / MARS 2005

Vœu relatif à l’association “Espace Pluriel Amitiés sans Frontières”. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 154]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Alfred et Wolfgang Döblin, 5, square Henri-Delormel (11e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DAC 107]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec Mme DEVISE, copropriétaire dans l’immeuble sis 50-52, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DLH 46]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme de réhabilitation de 3 logements PLA-I situé 64, rue de Varenne (7e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DLH 29-3°]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Relais Accueil Jeunes Antoine Chevrier - La Fourmilière” située dans le 17e arrondissement et oeuvrant dans le 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDATC 34]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat dans le cadre du festival artistique “Ici et Demain”. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DASCO 56]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société Française de Radiotéléphonie. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DF 4-3°]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne exceptionnels d’accès au corps des bibliothécaires adjoints spécialisés de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DRH 11]

Vœu relatif à la végétalisation des toits terrasses de la crèche sise au 75-83, rue de la Réunion (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 140]

Vente du domaine prive de la Ville de Paris. Cession par voie d’adjudication publique d’un appartement vacant avec cave (lots n° 11-54) dépendant de l’immeuble, 2, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DU 3]

Subvention au Club des Volontaires du Sport (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 171]

DF 20 - Cession à l’O.P.A.C. de Paris du terrain situé 18, rue Dénoyez (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DU 17]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Mémoire du Convoi 6”, 37, rue de Turenne (3e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DAC 30]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 534 euros à la FNACA Comité des 1er et 2e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DASES 11]

Création d’une société anonyme d’économie mixte locale d’exploitation de la Tour Eiffel. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DF 6]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale 2004-2006 avec l’association “Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris” (CLLAJ de Paris) (13e). - Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 37]