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Mars 2005

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “R.S.I. La Ressource” (17e). - Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 124]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Petits Oiseaux Production (POP)”, située à Goumen bis, 2 bis, cité Aubry (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DAC 81]

Subvention de fonctionnement à l’association “Prototypes Associés” 12, rue Boyer (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 221]

Aménagement de la rue d’Aubervilliers, entre le boulevard de la Chapelle et la rue de Crimée, et des rues du Département et Riquet, entre la rue d’Aubervilliers et le faisceau des voies ferrées de la gare de l’Est, à Paris 18e et 19e arrondissements. - Bilan de la concertation préalable. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DVD 6]

Subventions à trois associations de commerçants et d’artisans du 5ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDEE 20]

Attribution de la dénomination “centre sportif André Chance” au complexe sportif situé 1, cour Debille (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 175]

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’un préau à l’école polyvalente, 345, rue de Belleville (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire afférentes. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DPA 87]

Subvention compensatrice de loyer à l’association “Centre associatif Mesnil Saint Didier” (D06312), au titre de la location des locaux situés dans l’immeuble communal, 25, rue Mesnil (16e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 40]

Vœu relatif à la préparation de la rentrée scolaire 2005 dans les établissements du premier et du second degré. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 143]

Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 68]

Autorisation à M. Le Maire de Paris de procéder à la revente de véhicules réformés du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux (T.A.M.). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DMG 12]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la concentration des données financières MONEO et leur remise en banque. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DVD 91-2°]

Lutte contre l’habitat insalubre. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l’acquisition de l’immeuble sis 4 rue Moret (11e) dans le cadre de la loi “Vivien”, en vue de la réalisation de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DU 37]

Classement dans le domaine public routier de la Ville de Paris et fixation des alignements du passage Saint-Philippe-du-Roule situé dans le 8e arrondissement de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DU 50]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société Visual Ile de France relatif au transport des élèves des écoles parisiennes dans le cadre du tiers temps pédagogique, pour des sorties annuelles et prestations diverses (transferts, ramassage scolaire). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DASCO 20]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité des appuis et bandeaux de façades à l’école supérieure Estienne 18, boulevard Auguste Blanqui (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DPA 18-2°]

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en cinq lots concernant la fourniture de plateaux-repas en liaison froide pour le personnel des bureaux de vote et le personnel de permanence en mairies d’arrondissement et dans les services centraux à l’occasion de tout scrutin susceptible d’intervenir entre le 1er juin 2005 et le 31 mai 2006. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDATC 12]

Subvention annuelle de fonctionnement à 13 associations du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 62]

Subvention à l’association “Réseau des Bars des Sciences Franciliens”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DASCO 35]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de confortation du bâtiment sur cour à l’école maternelle, 29, avenue Gambetta (20e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DPA 23]