Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mars 2005

> Conseil municipal (365)

> Conseil général (94)

> Déliberation (435)

> Débat (24)

Résultats de votre recherche

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union des Syndicats CGT de Paris ayant son siège social 85, rue Charlot (3e). Attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDEE 8-1°]

Approbation des modalités de passation du marché d’assistance à maître d’ouvrage relatif à l’accessibilité des locaux aux personnes handicapées à la faculté de la Sorbonne, 46 / 48, rue Saint-Jacques(5ème). Mmes Pénélope KOMITÈS et Danièle POURTAUD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DPA 21-2°]

Location par bail emphytéotique à la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) de l’immeuble communal situé 119, rue du Mont-Cenis (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DLH 10]

Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 73]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Départementale des syndicats CGT-FO de Paris ayant siège social 131, rue Damrémont (18e). - Attribution de subventions de fonctionnement, loyer et gestion. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDEE 8-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société Visual Ile de France relatif au transfert d’élèves de l’école maternelle située 15 rue Eupatoria (20ème) vers l’école élémentaire située 172 rue Pelleport (20ème). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DASCO 21]

Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DF 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement à la S.A. Société d’exploitation du Champollion, située 51, rue des Ecoles (5e), au titre de la modernisation des salles art et essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 SG 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement et une convention de fonctionnement avec l’association “Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance” fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’équipement et d’une subvention de fonctionnement pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche parentale sis 35, rue Clisson (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DFPE 2]

Subvention à l’association “Loisirs Résidentiels des Mariniers (LOREM)” (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 113]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’adhésion à la Commission Nationale du Film France afin de promouvoir les tournages en France et à Paris, en collaboration avec le réseau des commissions du film locales. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 SG 29]

DF 22 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Prorogation de la date limite pour la cession de gré à gré de mitoyenneté et d’emprise au 21 et 23-25, rue du Maroc (19e) au profit de M. BUROWSKI. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DU 43]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché négocié pour la réalisation des travaux de mise en conformité du bâtiment, mesures allégées suite au classement en immeuble de grande hauteur de la caserne Massena de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris conformément à l’arrêté du 18 octobre 1977 modifié concernant les immeubles de grande hauteur. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 PP 32]

Vœu relatif à la crise du logement à Paris et à l’application de la loi de réquisition. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 152]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux 03/25 489 signé avec la société GAILLEDRAT relatif à la modernisation du sol de cour à l’école maternelle 31, rue du Château des Rentiers et à l’école maternelle 17, rue de la Pointe d’Ivry (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DPA 72]

DF 6 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession par voie d’adjudication d’un débarras (lot n° 38) dépendant de l’immeuble, 10-12, rue des Coutures-Saint-Gervais (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DU -]

Subventions annuelles de fonctionnement à 8 associations du 10ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 58]

Réalisation par la SEM-Paris Centre d’un programme de réhabilitation de 2 logements PLUS, 2 logements PLA-I et d’un local commercial dans l’immeuble communal situé 98, rue Rambuteau (1er). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DLH 15-1°]

Fixation des taux des 4 taxes directes locales pour 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DF 15]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle du 7 septembre 2004 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association du Festival d’Automne à Paris, 156, rue de Rivoli (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DAC 47]