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Mars 2005

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Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux de remaniement des postes d’éclairage public dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (Paris 13e, 14e et 15e arrondissements). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DVD 51]

Subventions à quatre associations de commerçants et d’artisans du 4e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDEE 19]

Subvention à l’association “Compagnie Catherine Hubeau” (15e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 125]

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Paris Amicale Camou” (7e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 54]

Subvention de fonctionnement “au titre de la Démocratie Locale” à l’Association “6 à Tous” située 1, rue de Fleurus (6e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDATC 40]

MA 5 - Subvention de fonctionnement à la Fédération des Associations d’Outre-Mer d’Ile-de-France (F.A.O.M.), pour la mise en œuvre de son programme d’activités. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 CAB -]

DF 12 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’une Cave (lot n° 21) dépendant de l’immeuble, 2, rue de la Petite-Truanderie (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DU -]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 R. 8]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Centre Corot Entraide d’Auteuil” du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDATC 20]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “La Ligue de l’Enseignement Fédération de Paris” (19e). Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 168]

Vœu relatif à la présentation et au débat du Schéma Directeur Informatique de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 127]

Intégration. - Attribution d’une subvention à l’association “Réseau Chrétien-Immigrés - RCI” menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DPVI 6]

Vœu relatif à la communication de la Ville de Paris concernant l’enquête publique à laquelle sera soumis le Plan de Protection de l’Atmosphère. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 120]

Acquisition d’une œuvre de John Armeleder d’art pour le Musée d’Art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DAC 28]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1, ajoutant de nouvelles prestations au marché numéro 04-64-014, relatif aux vérifications générales périodiques et aux contrôles de conformité des appareils de compactage des déchets des véhicules du Service Technique de la Propreté de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DPE 26]

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DVD 108]

Subvention de fonctionnement à l’association Eclaireuses Eclaireurs Israélites de France (7e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 79]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 8e arrondissement pour l’attribution d’une subvention de 9.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 22]

Subvention à la F.F.T.T. Ligue Régionale d’Ile-de-France de Tennis de Table. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 91]

Observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France sur la gestion de l’école supérieure des arts appliqués BOULLE. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 SG 44]