Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mars 2005

> Conseil municipal (365)

> Conseil général (94)

> Déliberation (435)

> Débat (24)

Résultats de votre recherche

Subvention de fonctionnement “au titre de la Démocratie Locale” à l’Association “Plateforme d’Associations Parisiennes d’Habitants” située à Paris dans le 15e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDATC 27]

Subvention à l’association “Plus loin” (D00731) 15, rue du Clos (20e), dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 116]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 650 euros à l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du 10e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DASES 7]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades du groupe scolaire 5, rue Jean Bouton (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DPA 59]

DF 21 - Autorisation de procéder à la scission de la copropriété située 10, rue des Lyanes (20e). Rétrocession des lots n° 117 et 133 dépendant de la copropriété située 10, rue des Lyanes (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DU 20]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les lutins du Court Métrage” située 42, rue René-Boulanger (10e), afin de promouvoir la diffusion du court métrage à travers le Festival “Les Lutins du court métrage”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 SG 30]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession par voie d’adjudication d’un logement (lot n° 13) dépendant de l’immeuble, 18, rue des Bernardins (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DU 5]

Subvention à la Fédération Nationale des Syndicats d’Architectes d’Intérieur (FNSAI) (9e) à titre de soutien pour la réalisation de la soirée “Cas d’Ecole” associée au parcours “PARIS CAPITALE DE LA CREATION”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDEE 2]

Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 7e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDEE 22]

Vœu relatif à la convocation du Conseil postal du 20e arrondissement et à l’organisation d’une réunion publique avec la direction de La Poste. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 129]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société BOUYGUES TELECOM. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DF 4-2°]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 R. 18]

MA 6 - Subvention de fonctionnement à l’association “Arts Musicaux et Expressions”, pour la mise en œuvre d’un spectacle musical. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 CAB -]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 600 euros à l’union des Associations d’ACVG du 11e arrondissement - UAACVG. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DASES 3]

Vœu relatif à l’attribution de noms aux lieux et équipements à Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 V. 116]

Subventions à quatre associations de commerçants et d’artisans du 19e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDEE 31]

Attribution de subventions au Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires (C.N.O.U.S.) et au Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (C.R.O.U.S.) de Paris pour financer la gestion du dispositif de bourses internationales de la Ville de Paris de l’année universitaire 20052006. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DASCO 40]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la Convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Départementale des syndicats CFTC de Paris ayant son siège social 85, rue Charlot (3e) et son siège administratif 8, boulevard Berthier (17e). - Attribution de subventions de fonctionnement, loyer et gestion. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DDEE 8-4°]

Subvention à l’association “Ravaillac” (20ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 181]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer deux marchés sur appel d’offres ouvert pour la réhabilitation et la correction acoustique du gymnase Doudeauville, 82 rue Doudeauville (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2005 [2005 DJS 86]