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Mars 2007

Conseil Général

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G - Soutien accordé à l’association “P.L.I.E. 18 -19e” (Plan Local Pour l’Insertion et l’Emploi). M.Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2007 [2007 DDEE 8]

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention pluriannuelle, avec la coopérative d’activités et d’emplois “Port Parallèle” (19e), visant l’accueil de porteurs de projets, leur accompagnement à la création et le développement d’activités économiques et d’emplois. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2007 [2007 DDEE 6]

G - Avis du 13 février 2007 rendu par la Chambre régionale des comptes à la suite de la saisine du Trésorier principal du Centre hospitalier universitaire de Poitiers (86). Déliberation / Conseil général / MARS 2007 [2007 SG 1]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros au “Comité de Paris contre les maladies respiratoires et la tuberculose” sis 13, rue des Archives (4e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2007 [2007 DASES 104]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une dotation de fonctionnement pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2007 [2007 DASCO 8]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 2.500 euros à l’association “Visiteurs pour les Personnes Hospitalisées” (V.P.H.) sise 2, rue Montesquieu à Argenteuil (Val-d’Oise). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2007 [2007 DASES 46]

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 2.300 euros à l’association “Le Foyer Saint Laurent” située 119 bis, rue du Faubourg Saint Martin 75010 PARIS au titre de l’année 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2007 [2007 DASES 58]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 06/27-023 signé avec la Société EGGENSCHWILER SAS pour la réalisation des travaux de mise en sécurité incendie du Centre d’Accueil d’Urgence de l’Aide Sociale à l’Enfance Saint Vincent de Paul sis 72 à 74, avenue Denfert Rochereau (14e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2007 [2007 DPA 19]

G - Subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’association “Cercle du 3ème âge Saint Paul Saint Gervais” située 5, passage Saint Paul 75004 PARIS au titre de l’année 2007. Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2007 [2007 DASES 59]

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros attribuée à l’association “Solidarités 19” située 18, rue Petit (19e), au titre de l’année 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2007 [2007 DASES 55]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l’association “Droits devant !!” pour son action globale d’insertion de femmes en situation de précarité au titre de 2007. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2007 [2007 DASES 12]

G - Attribution d’une subvention de 10.000 euros à l’association “Les Amis de la Maison verte” pour son action d’aide à l’accès aux droits intitulée “Accompagnement global à l’insertion”, au titre de l’exercice 2007. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / MARS 2007 [2007 DASES 123]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 15.000 euros pour l’exercice 2007 à l’association “SOS Drogue International” pour le “Point Accueil Ecoute Jeunes”, sis 43, rue de la Réunion (20e).- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MARS 2007 [2007 DASES 42]

CAS 7 G - Attribution, par le Département de Paris, d’une subvention d’investissement complémentaire de 180.300 euros au bénéfice du Centre d’action sociale de la Ville de Paris, pour la modernisation de la résidence-santé Galignani, sise 89, boulevard Bineau, à Neuilly-sur-Seine (92200), dans le cadre du schéma directeur de modernisation des résidences-santé (avenant n° 1 à la convention du 16 novembre 2005). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2007 [2007 DF -]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un contrat de transaction visant à régler le paiement de factures pour la mise à disposition d’appareils sanitaires sur des sites relevant du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2007 [2007 DALIAT 7]

G - Approbation du principe de la passation d’un marché à bons de commande pour la maintenance et la réparation des installations fixes de sécurité incendie dans divers établissements relevant du budget départemental. - Approbation des modalités de passation du marché correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2007 [2007 DPA 23]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MARS 2007 [2007 R. 4]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’Association régionale contre l’exclusion par l’insertion et l’emploi (ARCIE) sise 28, rue Molière (1er). Attribution d’une subvention de fonctionnement de 15.000 euros à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2007 [2007 DASES 37]

G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées à la décision modificative n° 1 d’investissement du Département de Paris pour l’exercice 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2007 [2007 DF 5]

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence), ayant pour objet la maintenance et les évolutions du progiciel IODAS ASE”Aide social à l’enfance” du Groupement d’Intérêt Economique ANIS. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2007 [2007 DSTI 20]