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Mars 2007

Conseil Municipal

Débat

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2007, DU 1 - Attribution de la dénomination définitive “rue Emilie du Châtelet” à une voie située dans le 13e arrondissement de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2007

2007, Voeu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH, M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” concernant une remise gracieuse relative à une dette de loyer de deux associations (S.A.R.A. et C.C.P.) gestionnaires d’ateliers/artistes dans le 14e arrondissement. Amendement n° 66 bis déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2007

Vœu déposé par le groupe communiste concernant les rapports de la collectivité avec les opérateurs de télécommunication. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2007

2007, Voeu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche et M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à l’ouverture d’une classe supplémentaire école Saint-Maur dans le 11e arrondissement. Voeu déposé par M. Serge BLISKO, M. Jérôme COUMET, M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, adopté par la majorité municipale du Conseil du 13e arrondissement, relatif à la fermeture de classes dans le 13e arrondissement. Voeu déposé par Mme Nicole BORVO, M. Georges SARRE et les membres des groupes communiste et du Mouvement républicain et citoyen, relatif à la rentrée scolaire 2007. Débat / Conseil municipal / MARS 2007

2007, DAC 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’Association pour le développement de l’animation culturelle à Paris (ADAC - Paris Ateliers) située 113, rue Nationale (13e), en vue du versement d’une subvention de fonctionnement. - Montant : 4.410.000 euros. Débat / Conseil municipal / MARS 2007

2007, DPJEV 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché passé en procédure adaptée pour les prestations de Maîtrise d’oeuvre dans le cadre de la restructuration du pavillon Indochine dans le Jardin d’Agronomie Tropicale situé 45 bis, avenue de la Belle Gabrielle (12e). Débat / Conseil municipal / MARS 2007

2007, DPA 88 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert, de prestations complémentaires et d’augmentation de délai au marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage concernant la réhabilitation du Louxor, 170, boulevard Magenta - 53, boulevard de la Chapelle (10e). Débat / Conseil municipal / MARS 2007

2007, DASCO 88 - DJS 296 - Subvention à l’association “Festival étudiant contre le racisme et les discriminations” pour organiser le festival éponyme. - Montant : 18.000 euros. Débat / Conseil municipal / MARS 2007

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au soutien de la Ville de Paris aux femmes d’Iran militant pour leurs droits. Débat / Conseil municipal / MARS 2007

2007, DPJEV 32 - Attribution de la dénomination “Allée Django Reinhardt” à une allée du square de la Raffinerie de Say (13e). Débat / Conseil municipal / MARS 2007

2007, DDEE 44 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA SFD pour l’exploitation d’une boutique de téléphonie mobile “Espace SFR” située 71-73, avenue des Champs-Elysées (8e). 2007, DDEE 75 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA GEPSA pour la gestion d’un centre de rétention administrative sis avenue de l’Ecole de Joinville (12e). 2007, DDEE 79 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS PSG Merchandising pour l’exploitation d’une boutique d’articles de sport à l’enseigne PSG située 27, avenue des Champs-Elysées (8e). Débat / Conseil municipal / MARS 2007

2007, SGRI 21 - DAC 252 - Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Anna Politkovskaia, Hall d’accueil de la Maison des Journalistes, 35, rue Cauchy (15e). Débat / Conseil municipal / MARS 2007

2007, Observation sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2007

Vœu déposé par le groupe communiste concernant la Monnaie de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2007

Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste relatif à la création du district de football parisien. Débat / Conseil municipal / MARS 2007

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” visant à interdire le recours à la climatisation dans les Z.A.C. et les secteurs d’aménagement. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2007

2007, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la dénomination “collège Lucie Aubrac” au collège de la Fontaine au Roi. Voeu déposé par M. Pierre AIDENBAUM et adopté par le Conseil du 3e arrondissement, relatif à la dénomination d’un lieu du 3e arrondissement en mémoire à Lucie Aubrac. Débat / Conseil municipal / MARS 2007

2007, DU 64 - Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un local et d’une aire de stationnement dans l’ensemble immobilier situé 94 à 108, rue des Poissonniers (18e). Débat / Conseil municipal / MARS 2007

2007, DDATC 14 - Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Villes Maraines et versement de la cotisation pour 2007. Débat / Conseil municipal / MARS 2007

2007, Voeu déposé par Mmes Fabienne GIBOUDEAUX, Marie-Pierre MARTINET, M. Denis BAUPIN et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la signature d’une convention d’occupation précaire avec l’association “La Maison de la Plage”. Débat / Conseil municipal / MARS 2007