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Mars 2010

Conseil Général

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G Subvention à l’Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay, 11, boulevard des Alliés, Champigny sur Marne (Val de Marne). M. Jean VUILLERMOZ et M. Pierre MANSAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DJS 4]

G Subvention à l’association Cercle du 3e âge Saint-Paul Saint-Gervais (4e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 98]

G Signature de la convention régissant les rapports entre la Ville de Paris, le Conseil Régional d’Ile de France et le STIF pour la réalisation des études préalables au Dossier d’Objectifs et de caractéristiques Principales (DOCP) et pour la concertation préalable pour le projet d’extension du tramway T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d’Asnières. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DVD 64]

G Délégation du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au Président du Conseil de Paris sur de nouvelles matières visées aux articles L. 3211-2 et L. 3221-10 du code général des collectivités territoriales. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 SGCP 1]

G Signature d’une convention avec le Centre d’action sociale de la Ville de Paris pour la mise à disposition du Département de Paris de locaux pour l’Equipe départementale du logement situés au 173 avenue du Maine (14e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 2]

G Signature d’une convention avec l’association ADIAM (9e) pour l’attribution d’une subvention pour le financement de l’Unité de Logements Spécialisés (ULS) “Austerlitz” située 5 quai d’Austerlitz et 2 rue Giffard (13e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 83]

G Signature d’une convention avec l’association Le Futur Composé (3e) pour l’attribution d’une participation pour l’organisation du 6è festival artistique et culturel avec de jeunes autistes. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 105]

G Signature d’une convention avec l’association LE LABORATOIRE PARIS REGION INNOVATION pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DDEE 12]

G Subvention à l’association “Les Ateliers du Chaudron” (11e) pour l’action “Théâtre Moteur”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 101]

G - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de matériels électroménagers grand public, de matériels de blanchisserie et de cuisine semi-professionnels, et la maintenance de matériels électroménagers grand public et semi-professionnels destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe en 9 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Camille MONTACIÉ rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DA 3]

G Subvention à l’association Médecins de l’Imaginaire (16e) pour le programme d’art thérapie dans les hôpitaux parisiens au titre de l’année 2010. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 16]

G PDI. Signature d’une convention avec l’association Agence Nouvelle des Solidarités Actives (12e) relative à la poursuite de l’animation du réseau de parrainage pour les allocataires du RSA en recherche d’emploi dans le secteur de la communication pour l’attribution d’une participation. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure., rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 132]

G Vœu relatif aux conséquences de la réforme de l’AP-HP sur la prise en charge des personnes séropositives. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 V. 15]

G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de mettre en œuvre le Contrat Unique d’Insertion (CUI) à Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DDEE 13]

G Communication de la liste des marchés attribués du 16 décembre 2009 au 15 février 2010. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DAJ 7]

G Signature d’une convention avec l’Agence Nationale de Recherches sur le Sida et les hépatites virales (ANRS) et l’association AIDES dans le cadre du Dépistage Rapide Auprès des Gays Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 135]

G Signature d’une convention avec l’association Sauvegarde de l’Adolescence à Paris (10e) pour le fonctionnement d’un accueil d’urgence destiné aux adolescents dénommé Paris Ados Service. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 166]

G Subvention à l’association La Compagnie des Hommes (10e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 89]

G - Subvention à l’Union des Conseillers Généraux de France pour 2010. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 SG 2]

G - DDEE 25 G Adoption du programme départemental d’insertion pour 2010. Mme Olga TROSTIANSKY, M. Christian SAUTTER et Mme Seybah DAGOMA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 134]