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Mars 2010

Conseil Général

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G Vœu relatif à la politique du Département de Paris en faveur des personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 V. 14]

G Subvention à l’Association d’Entraide aux Malades Traumatisés Crâniens et autres cérébrolésés et aux familles (62600 Berck / Mer), pour le fonctionnement courant et le soutien et l’assistance des victimes et de leur famille. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 44]

G Transfert au Département de Paris de la propriété des biens immobiliers des collèges apparte Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASCO 11]

des membres présents : Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 SGCP 1]

G Subvention à l’association Le Club Saint Denys au Marais (3e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 38]

G Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de l’immeuble 163 avenue d’Italie (13e)Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DPA 4]

G Signature de conventions avec trois associations en charge de la gestion des trois Espaces Dynamique Insertion parisiens pour l’attribution d’une participation Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 99]

G Subvention à trois associations, dans le cadre de conventions pour deux d’entre elles et d’un avenant conventionnel pour une autre d’entre elles, afin de soutenir leurs actions d’accompagnement à l’insertion des publics ayant des problèmes d’addictions. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 25]

G Dotations pour travaux d’entretien à divers lycées-collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASCO 13]

G Subvention à l’association Psychoform : Action en faveur des demandeurs d’emploi parisiens au sein de la Maison des Entreprises et de l’Emploi du 18ème arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DDEE 1]

G Subvention à l’association “Le Club Canarep” (16e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 52]

G Subvention à l’association Le foyer Saint-Laurent (10e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 148]

G Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASCO 10]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Centre Corot Entraide d’Auteuil (16e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 51]

G Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour des marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d’articles vestimentaires sur catalogue destinés aux agents de la Ville de Paris, du Département de Paris, des mairies d’arrondissement et des services disposant d’un budget annexe, en 3 lots séparés. - Signature de la convention constitutive du groupement. - Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande correspondants. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DALIAT 5]

G Subvention à l’association l’Age d’Or de Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 87]

G Signature d’un contrat de transaction de Paris-Habitat avec la société Bouygues Bâtiment dans le cadre du réaménagement du quartier Vignoles-Est (20e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DJS 5]

G Subvention à l’association Centre d’Etudes Cliniques des Communications Familiales (CECCOF) pour son action d’intégration des familles migrantes. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 100]

G - Signature d’un avenant n°11 à la convention passée avec l’Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d’aides au logement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DLH 1]

G Subventions aux collèges (1ère tranche d’équipement). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASCO 8]