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Mars 2010

Conseil Général

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G - DDEEES 24 G Signature d’une convention entre Pôle emploi et le Département de Paris portant sur la définition d’axes de coopération et la mise en oeuvre du RSA à Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, M. Christian SAUTTER et Mme Seybah DAGOMA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 133]

G Signature d’une convention avec l’association Horizons pour le fonctionnement d’un nouveau centre de planification et d’éducation familiale au 11, Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DFPE 6]

G Code des marchés publics - Détermination du niveau auquel les besoins sont évalués - Actualisation de la liste des entités érigées en niveaux de définition des besoins. Mme Camille MONTACIÉ rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DAJ 8]

G Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d’une ou plusieurs procédures de consultation en vue de l’attribution d’un ou plusieurs marchés ou accords-cadres concernant la réalisation d’une tierce maintenance applicative et de prestations annexes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DSTI 10]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’un centre social associatif, ZAC de la Porte de Rungis, rue des Longues Raies (13e). Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 R. 3]

G Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché relatif à la fourniture de contenants vides de récupération des déchets d’activités de soins à risque infectieux, des déchets d’activité de soins dentaires et des déchets d’activité de recherche de laboratoire, l’enlèvement et le traitement des contenants pleins. - Signature du marché. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 147]

G Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 23 février 2010. Attribution et Signature du marché de maîtrise d’oeuvre à conclure avec l’attributaire présenté à la commission d’appel d’offres le 23 février 2010. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DAJ 06]

G Signature d’une convention avec l’association L’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultations (l’EPOC) (19e) pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement de ses deux Points d’Appui et d’Accueil de Jour et son Point d’Appui Psychologique à Domicile. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 107]

G Dotations pour travaux d’entretien à Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASCO 9]

G Signature d’une convention avec l’association L’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultations (L’EPOC) relative à une action de soutien psychologique et de remobilisation d’allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 146]

G Vœu relatif aux programmes d’accès direct à l’emploi. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 V. 13]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Bernard et Philippe Lafay pour la Promotion des Centres pour Handicapés Mentaux, autorisant une extension de trois places de la capacité d’accueil de son Centre d’Activités de Jour situé au 11 rue Jacquemont (17e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 53]

G Signature d’une convention avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (7e) pour l’attribution d’une subvention pour la domotisation des Unités de Logements Spécialisés Goix (19e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 37]

G Indemnisation de la Société BTNR Constructions au titre des prestations supplémentaires réalisées dans le cadre des travaux de réfection et de mise aux normes des salles de technologie du collège Stéphane Mallarmé (4e et 5e étages), 29, rue de la Jonquière (17e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DPA 6]

G Propositions du Comité d’accompagnement des pupilles des administrations parisienne : évolution du barème des allocations d’éducation attribuées aux orphelins des agents du Département de Paris décédés du fait du service et majoration de 2 % du montant de ces allocations. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DRH 1]

G Lancement d’un appel à projets en faveur de l’économie sociale et solidaire. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DDEE 9]

G Signature d’un avenant à la convention passée avec la société Oséo garantie régions pour l’attribution d’une subvention relative au fonds de garantie “Paris Finance Plus”. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DDEE 7]

G Signature d’une convention avec l’association APTE (Autisme et Piano Thérapie Educative) pour l’attribution d’une participation pour le “Pôle Répit”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 104]

G Signature avec l’établissement public de coopération culturelle 104 CentQuatre (19e) d’une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DAC 38]

G Signature d’une convention avec l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris pour l’attribution d’une participation et d’une subvention dans le cadre de la poursuite de l’expérimentation des Equipes Mobiles Gériatriques Externes (EMGE) auprès des EHPAD en 2010. Mme Liliane CAPELLE et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 42]