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Mars 2010

Conseil Général

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G Signature d’une convention avec l’association Centre Français de Protection de l’Enfance C.F.P.E. (94270 Le Kremlin Bicêtre) pour la gestion d’actions de prévention spécialisée. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 85]

G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l’avenant de prorogation pour un an du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DPVI 36]

G Subvention à la Compagnie Bouche à Bouche Catherine Hubeau (14e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 86]

G Subvention à l’association Ressac Volontariat (15e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 54]

G Financement de voyages scolaires organisés par les collèges (1ère tranche 2010). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASCO 17]

G Signature d’une convention avec l’association ACTHEATRE relative à une action d’information et de sensibilisation à la problématique de l’alcool et des addictions, à l’attention des référents sociaux en charge de l’insertion des allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 164]

G Signature d’une convention avec l’association Œuvre de Secours aux Enfants pour l’attribution d’une subvention Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 39]

G Fixation du taux de la taxe d’habitation et de la taxe foncière sur les propriétés bâties du Département pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DF 3]

G Vœu relatif à l’extension des marchés sauvages dans l’est parisien. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 V. 16]

G : Signature du bail commercial concernant des locaux à usage de bureaux situés 209-213 rue Lafayette / 37-39 rue Louis Blanc (10e). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DU 1]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil départemental de l’insertion par l’activité économique. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 R. 5]

G Subvention à l’association Comité de Paris contre les maladies respiratoires (4e) au titre de l’année 2010. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 34]

G Décision modificative n° 1 d’investissement du Département de Paris pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DF 1]

G Signature d’une convention avec l’association CAP DIGITAL Paris Région pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DDEE 14]

G Signature d’un avenant n° 1 aux conventions passées avec trois associations, pour l’attribution d’un complément à la participation du Département au financement de leurs services d’auxiliaires de vie en 2009. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 84]

G - DASES 97 G Signature d’une convention avec l’association Horizons (10e) pour le fonctionnement du centre de soins de suite périnatals (Hôpital Mère Enfants de l’Est parisien) (11e). Mme Myriam EL KHOMRI et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DFPE 9]

G Versement du solde d’une participation pour 11 associations et 3 fondations privées, gestionnaires de services prestataires d’aide et d’accompagnement à domicile, habilitées à l’aide sociale légale. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DASES 94]

G Plan Pépinières/Incubateurs - Subvention à la fondation “Voir et Entendre” pour un incubateur en partenariat avec AGORANOV Déliberation / Conseil général / MARS 2010 [2010 DDEE 23]