Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18   

Subventions à cinq associations du 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DJS 13]


Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18