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Mars 2010

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Débat

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2010, DVD 40 - Lancement d'une consultation pour la réalisation d'études de simulations macroscopiques et microscopiques de trafic (2 lots) et signature des marchés correspondants. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Examen des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par l'Exécutif municipal relatif à l'occupation illégale du domaine public dans les quartiers du Bas Belleville et de la porte de Montreuil. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la suppression des guichets de renseignement et vente de titres de transport dans les stations de métro parisiennes. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, PP 10 - Approbation du principe de l'opération d'enlèvement nocturne, dimanches et jours fériés, des engins à moteur, remorques et caravanes dont le stationnement est illicite à Paris, ainsi que leur conduite en préfourrières à Pouchet et Bercy ou autres ouvertes pendant la période d'exécution du marché. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DDEE 105 - Lancement d'un marché public en procédure adaptée pour l'organisation et l'exploitation d'un marché de Noël en 2010, avenue des Champs-Elysées (8e). Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la réforme concernant les adjoints administratifs caissiers des piscines. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux annulations de contraventions. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DPA 16 - Approbation du principe de reconstruction et extension du groupe scolaire 99, rue Olivier-de-Serres, 20, rue de la Saida (15e), des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et du dépôt de la demande de permis de construire. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au militant chinois Liu XIAOBO. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au soutien à l'auteure et à l'éditeur d'une œuvre de fiction se situant sur le marché Saint-Pierre, attaqués pour diffamation. Vœu déposé par le groupe "Les Verts", adopté par le Conseil du 18e arrondissement, relatif au soutien public aux époux MAGDELONNETTE, à l'auteure et l'éditeur d'une œuvre de fiction. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Aides aux départements de l'Ouest de la France frappés par la tempête. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'amélioration de l'accueil du public au 92, boulevard Ney (18e). Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la plantation d'un arbre du souvenir au parc Georges Brassens. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, SG 35 - Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Villes Marraines et versement de la cotisation pour 2010. - Montant : 3.000 euros. Débat / Conseil municipal / MARS 2010