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Mars 2010

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Débat

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2010, SGRI 9 - Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle passée avec Cités et Gouvernements Locaux Unis (CGLU) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 100.000 euros. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par l'Exécutif municipal relatif à l'occupation illégale du domaine public dans les quartiers du Bas Belleville et de la porte de Montreuil. (Suite). Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, SGRI 10 - Signature d'une convention avec l'association Sida Info Service pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 150.000 euros. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, IV - Question d'actualité déposée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative à l'application de la directive européenne services. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DEVE 30 - DASES 3 - Signature d'une convention avec l'association AIRPARIF dans le cadre de la participation de la Ville de Paris au budget de l'association. Montant : 366.640 euros. Vœu déposé par le groupe "Les Verts". Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, SGRI 5 - Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle passée avec la Maison de l'Europe de Paris pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 343.000 euros. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la fin de la trêve hivernale et la reprise des expulsions locatives. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" pour un arrêté anti-expulsion à Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DASES 1 - Signature d'une convention avec l'Etat, représenté par le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris, portant sur la réalisation d'enquêtes environnementales par le Laboratoire d'Hygiène de la Ville de Paris (L.H.V.P.) dans le cadre de la lutte contre le saturnisme infantile. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'appel pour reconnaître la lutte contre le saturnisme "grande cause nationale". Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Evocation des attentats survenus dans le métro de Moscou. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, II - Question d'actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux rythmes scolaires. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DF 8 - Fixation du taux de la taxe d'habitation et des taxes foncières et fixation du taux relais de la cotisation foncière des entreprises au profit de la commune pour 2010. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DAC 259 - Signature d'une convention avec l'association Maison d'Europe et d'Orient (12e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 28.000 euros. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'apposition d'une plaque à la mémoire d'Henri Salvador, sur la façade de l'immeuble du 6, place Vendôme (1er). Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'amélioration des conventions liant la Ville au Paris Saint-Germain. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DU 36 - SG 61 - Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Compte rendu des enquêtes publiques, déclaration de projet et avis favorable à la poursuite de l'opération. 2010, SG 63 - Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Constitution d'une commission de règlement amiable. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la diminution du nombre de places de parking du Novotel des Halles. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au retrait des caméras de vidéo surveillance à l'issue des travaux sur le site des Halles. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la préservation de la surface et de la déclivité de la place René Cassin. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au relogement de la Maison des Associations du 1er arrondissement. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au maintien des cours de danse au Conservatoire municipal du Centre de Paris. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au réaménagement du quartier des Halles. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au relogement de l'association "Mains libres". Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mort tragique d’Orlando Zapata Tamayo, prisonnier d'opinion à Cuba. Débat / Conseil municipal / MARS 2010