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Mars 2010

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Débat

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2010, Vœu déposé par les groupes "Les Verts" et Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au poste de psychologue à la Mission locale Paris Centre. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DPA 6 - Approbation du principe de rénovation des locaux dans la caserne Napoléon (4e) afin de créer des bureaux pour des services de la Ville et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre. - Dépôt des demandes de permis de construire et de démolir. Signature du marché. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, SGRI 8 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle avec l'Association Internationale des Maires Francophones - AIMF, pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.003.040 euros. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DAC 19 - Subvention sollicitée auprès du Ministère de la Culture et de la Communication pour le développement du catalogue en ligne des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. - Montant : 25.000 euros. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la politique de la Ville de Paris en faveur de ses bibliothèques spécialisées. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la tranquillité publique dans le 19e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DF 36 - Signature d'un avenant de prolongation d'une durée d'un an pour chacune des 3 conventions cadres du 6 janvier 2006 de mise à disposition de sites du domaine de la Ville pour les relais des opérateurs de téléphonie mobile (Bouygues Telecom, Orange France et SFR). Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DEVE 44 - Signature de la convention de partenariat avec huit villes, les réseaux professionnels AFDJEVP, AITF, ATTF, le CNFPT, Pierre et Vacances et Plante & Cité pour l'élaboration d'un référentiel partagé de gestion écologique des espaces verts ouverts au public et la mise au point d'un dispositif de portage du label associé. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la dénomination d'un lieu en hommage à Jean Ferrat. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DF 9 - Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2010. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la bibliothèque jeunesse La Fontaine. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la situation du collège Camille Claudel (13e). Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'installation d'un bureau de vote au siège de Peugeot. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Annexe n° 2 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au manque de chauffage dans certains établissements secondaires du 15e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au malaise de la Culture. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts", adopté par le Conseil du 12e arrondissement, relatif au maintien durant toute l'année de l'opération "Paris respire" route de ceinture du lac Daumesnil. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DASCO 20 - Proposition de fixation, à compter du 1er janvier 2009, du montant annuel du "supplément communal" (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés exerçant à Paris, et des diverses majorations qui y sont rattachées. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DAC 27 - Attribution de la dénomination Hélène Berr à la bibliothèque Picpus (12e). Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DPA 39 - DJS 226 - Rapport et conclusions du commissaire enquêteur après l'enquête publique relative au projet de reconstruction après démolition du stade Jean Bouin intégrant la réalisation d'un équipement sportif d'environ 20 000 places avec création d'un parc de stationnement et de locaux d'activités économiques et déclaration de l'intérêt général de l'opération. Débat / Conseil municipal / MARS 2010