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Mars 2010

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Débat

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2010, DU 44 - Autorisation de signer un protocole foncier concernant la vente d'emprises de terrains situées aux Pavillons-sous-Bois (Seine Saint Denis). Débat / Conseil municipal / MARS 2010

Introduction. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux dispositifs de sécurisation de l'Hôtel de Ville. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, VI - Question d'actualité posée par M. Michel CHARZAT, élu non-inscrit, à M. le Maire de Paris concernant l'avenir du processus métropolitain. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DVD 46 - Approbation du principe de délégation de service public pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Hôtel de Ville" (4e) pour une durée de 15 ans. - Autorisation de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à un projet "Un livre à la naissance". Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'extension de l'autorisation de stationner la nuit sur les zones de livraison à l'ensemble du territoire parisien. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au stationnement résidentiel de nuit sur les aires de livraison et de transports de fonds. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Liste des membres présents en Commission. 1ère Commission Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Dépôt de questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la vente du 51, avenue Simon-Bolivar. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à un lieu dédié à Yasser Arafat. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DFPE 47 - Approbation et signature d'une convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec la RIVP pour la réalisation d'une crèche collective de 44 places 13-15, rue Bleue (9e). Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'indemnisation des parents d'enfants gardés à la crèche Truffaut. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au processus de concertation dans le cadre de l'aménagement des terrains "Clichy-Batignolles". Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux stations-service parisiennes. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la vente à la sauvette de cigarettes au métro Barbès-Rochechouart. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la vente à la sauvette de cigarettes à la sortie du métro Barbès-Rochechouart. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DLH 3 - Signature d'une convention avec l'Association Départementale d'Information sur le Logement de Paris (ADIL 75) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 725.500 euros. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la réorganisation de la Poste. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la situation de la plateforme de distribution de courrier La Poste, rue Duc dans le 18e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, V - Question d'actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative aux Caisses des écoles. Débat / Conseil municipal / MARS 2010