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Mars 2010

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Débat

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2010, DAC 62 - Subvention au Comité du 7e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A. 7e). - Montant : 700 euros. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif aux projets gouvernementaux et à la qualité d'accueil dans le secteur de la Petite enfance. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DDEE 104 - DVD 92 - Foire du Trône 2010 : signature d'une convention avec la société VINCI PARK CGSt relative aux conditions techniques et financières de mise à disposition de places de stationnement et d'une convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) pour la mise en service de navettes. Vœu déposé par le groupe "Les Verts". Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'application des nouvelles conditions législatives concernant les tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DAC 80 - Transaction entre l'association "Fraternité Monastique des Laures de Jérusalem" et la Ville de Paris, relative au remboursement des frais occasionnés par un sinistre sur un véhicule appartenant à l'association, représentant l'église Saint-Gervais Saint-Protais, place Saint-Gervais (4e). Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DDATC 68 - Attribution d'une indemnité au Président de la Commission parisienne du débat public. Montant : 18.000 euros. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, SGRI 13 - DU 96 - Attribution de la dénomination "Esplanade Mahmoud Darwich" à un terre-plein situé quai Malaquais (6e). Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Questions du groupe U.M.P.PA. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux conséquences du projet de réforme des collectivités locales sur la parité femmes/hommes. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, I - Question d'actualité posée par le groupe Centre et Indépendants à M. le Maire de Paris relative à la cohérence territoriale du Grand Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Condoléances. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par l'Exécutif municipal relatif à l'attribution à Mme Shirine EBADI de la Citoyenneté d'Honneur de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DPVI 16 - Association "Bruit du Frigo" - Participation financière de la Ville de Paris pour la création d'un jardin intergénérationnel dans le quartier Porte de Montreuil (20e). - Montant : 15.051 euros. 2010, DPVI 21 - Association "Bruit du Frigo" Participation financière de la Ville de Paris pour la création d'un jardin collectif à la Tour du Pin dans le quartier Porte de Montreuil (20e). - Montant : 16.690 euros. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DU 84 - Aménagement du secteur Lourmel-Eglise (15e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération. - Instauration du sursis à statuer. Autorisation de déposer toute demande de permis de démolir et de construire ainsi que de constituer toutes les servitudes nécessaires à l'opération. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'aménagement de secteur Lourmel-Eglise. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au relogement des personnes évacuées de la Maison des étudiants d'Afrique de l'Ouest. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2010

2010, DDEE 110 - Signature d'une convention avec l'association les Parisiens associés pour le droit d'usage de la marque et du nom de domaine "Hôte Qualité Paris". 2010, DDEE 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la charte Hôte Qualité Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2010