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Mars 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Subventions à onze organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DJS 67]

Subvention au Comité local du 20e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (20e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DAC 72]

Avenant de prolongation d’une durée d’un an pour chacune des trois conventions cadres du 6 janvier 2006 de mise à disposition de sites du domaine de la Ville pour les relais des opérateurs de téléphonie mobile (Bouygues Telecom, Orange France et SFR). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DF 36]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt de la Caisse des Dépôts et Consignations (PAM) à souscrire par la SGIM en vue du financement de travaux relatifs à la mise aux normes de son parc actuel d’ascenseurs. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DLH 68-1°]

Autorisation de transfert entre l’AFTAM et sa SA d’HLM AFTAM HABITAT de la subvention accordée par la Ville de Paris pour le financement de la restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “David d’Angers”, 15 rue David d’Angers (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DLH 50-1°]

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DVD 65]

Subvention sollicitée auprès de l’Etat au titre de la participation au financement des travaux concernant les objets mobiliers classés conservés dans les églises, propriété de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DAC 255]

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DEVE 39]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande pour la mise à disposition ponctuelle de berlines et minibus avec conducteurs en deux lots. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DALIAT 2]

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.AC.A - Comité du 12e arrondissement de Paris (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DAC 67]

DASES 3 Signature d’une convention avec l’association AIRPARIF, dans le cadre de la participation de la Ville de Paris au budget de l’association. M. Denis BAUPIN et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DEVE 30]

Lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la réalisation d’études de simulations macroscopiques et microscopiques de trafic (2 lots) et signature des marchés en résultant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DVD 40]

Avenant n° 1 au marché de travaux conclu entre le maître d’ouvrage ESSONNE AMENAGEMENT, agissant au nom et pour le compte de LA VILLE DE PARIS, et la société LEON GROSSE, en vue de la réalisation des travaux de construction d’une école maternelle de 7 classes et de locaux pour le relogement de services municipaux, 5, rue de Cambrai (19e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DPA 15]

Signature d’une convention avec l’association Enfances au cinéma pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 SG 40]

Signature d’une convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DJS 39]

Subvention de fonctionnement et d’investissement à la S.A Société d’exploitation du Champollion (5e) pour le cinéma Le Champo. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 SG 66]

Attribution de la dénomination square Saint-Gilles Grand Veneur - Pauline Roland au square Saint-Gilles Grand Veneur situé rue du Grand Veneur, rue de Hesse (3e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DEVE 23]

Signature d’une convention avec l’association Sida Info Service pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 SGRI 10]

Réaménagement du quartier des Halles (1er) Constitution d’une commission de règlement amiable. Mmes Anne HIDALGO et Lyne COHEN-SOLAL, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 SG 63]

Vœu relatif à la situation du collège Camille Claudel dans le 13e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 V. 71]