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Mars 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Communication de M. le Maire de Paris : “Une politique de la ville innovante au service de la cohésion sociale”. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DPVI 345]

Adoption du Programme Local de l’Habitat tel qu’arrêté par délibération des 15 et 16 novembre 2010. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DLH 89]

Signature d’une convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) relative aux conditions techniques et financières de mise en place, pendant la foire du Trône 2011, de renforts d’offre sur les lignes de bus 87 et PC2. Mmes Lyne COHEN-SOLAL et Annick LEPETIT, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 94 - DVD 88]

Subvention à l’association Evropa Film Akt (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 SG 90]

Signature d’une convention avec la fondation œuvre de la Croix Saint Simon pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 66]

Subvention au titre de l’année 2011 à l’association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (AGOSPAP). Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DRH 30]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Promouvoir la médiation socioculturelle (PROMES)” (19e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DUCT 5]

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DEVE 23]

Convention et subvention avec l’association “Salle Saint Bruno” pour des projets politique de la Ville sur le quartier Goutte d’Or. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DPVI 33]

Signature de l’avenant n°1 au marché de services passé avec la SARL LE TROISIEME POLE dans le cadre de la 3e édition de PARIS EN TOUTES LETTRES (2011). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 159]

Signature d’une convention avec l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME) relative au financement de l’étude de faisabilité pour l’expérimentation d’une Zone d’Actions Prioritaires pour l’Air (ZAPA). M. Denis BAUPIN, Mme Annick LEPETIT, M. Pierre MANSAT, M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DEVE 28]

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A, Comité du 12e arrondissement de Paris (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 119]

Subvention Fonds du Maire à l’association Saint Vincent de Paul-Accueil 15e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DUCT 65]

Subvention à L’Aquilone. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 191]

Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à la SA d’HLM “Pierres et Lumières” en vue du financement d’un programme de transformation de bureaux en logements comportant 3 logements PLA-I et 9 logements PLUS, 82-84 rue Lourmel (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DLH 30]

DJS 264 - DASCO 21 Avenant à la convention triennale signée avec l’association Compagnie Graines de Soleil en vue de l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD, M. Christophe GIRARD, Mme Colombe BROSSEL et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DPVI 32 - DAC 184]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par Résidences Le Logement des Fonctionnaires en vue du financement d’un programme d’acquisition en usufruit de 10 logements PLS, 9-13 rue Méchain (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DLH 19]

Signature d’une convention avec l’association Les Amis de Magnum photos (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 211]

Subvention à l’union des commerçants, industriels, artisans et prestataires de services du VIIeme arrondissement UCIAP 7e (7e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 12]

Vœu relatif à la mise en place d’une réflexion sur un dispositif innovant de médiation dans le 2e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 79]