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Mars 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Voeu relatif au développement des emplois dans le projet Tour Triangle. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 94]

Vœu relatif aux modèles vivants de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 69]

Régularisation de l’assiette foncière de 7 baux consentis à la SA d’HLM “Habitat social Français” (HSF) pour permettre la conclusion d’un avenant regroupant 47 baux consentis à cette société. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DLH 84]

Vœu de l’Exécutif relatif à la Fête de la Musique. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 64]

Signature d’un avenant à la convention 20102012 passée avec MAG Jeunes Gais, Lesbiennes, Bis et Trans pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 144]

Subvention à l’association Les Mots Parleurs (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 188]

Subvention à l’association Praxinoscope Théâtre (93). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 171]

Subvention à l’association Réseaux d’échanges de savoirs Belleville-Ménilmontant. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DUCT 29]

Signature d’une convention avec l’association AGECA pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 57]

Signature d’un avenant à convention avec l’association Sierra Prod pour l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DPVI 42 - SG 118]

Création d’un Institut des Métropoles Durables. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 43]

Signature d’une convention avec l’association Ensemble les Talens lyriques (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 3]

Vœu pour la Commémoration des accidentés du travail. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 82]

Demande de subventions auprès de la Région Ile de France dans le cadre du Contrat particulier Paris Région IDF 2009-2013 au titre du programme d’actions 2011 sur la valorisation environnementale des canaux. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DVD 7]

Vœu relatif à la saisine de Paris Métropole et sa commission Logement pour étudier les modalités d’encadrement des loyers à l’échelle métropolitaine. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 107]

Signature d’une convention avec l’association Cercle Féminin de Paris (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 86]

Fixation de l’échelonnement indiciaire du corps des infirmiers de catégorie A de la ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DRH 26]

Subventions à deux associations du 9e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 45]

Etablissement d’une servitude réciproque d’implantation entre la propriété communale baillée à la RIVP du 218-220 bis rue de la Croix Nivert (15e) et le fonds voisin situé 222-224 rue de la Croix Nivert, propriété de la RATP. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DU 11]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Les restaurants du cœur - les relais du cœur de Paris”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DUCT 58]