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Mars 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Avenant à la convention de réservation signée le 15 septembre 2009 relative au programme de construction d’un EHPAD de 100 logements PLS situé 71-75 rue de l’Amiral Mouchez (13e), à réaliser par “Paris Habitat-OPH”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DLH 59]

Subventions à quatre associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 50]

Etablissement de servitudes de passage et non altius tollendi entre la propriété communale sise 6 Cité des Trois Bornes et la copropriété mitoyenne sise 2-4 Cité des Trois Bornes et 17 rue des Trois Bornes (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DU 126]

Subvention à l’association Le Cabaret contemporain (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 148]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 1]

Vœu relatif au Conservatoire Darius Milhaud (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 62]

Signature d’une convention annuelle de partenariat entre la Ville de Paris et l’association “MILA” attribuant une subvention de fonctionnement. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 73]

Subventions à deux associations du 1er arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 35]

Signature d’une convention avec Paris Foot Gay (3e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 179]

Signature d’un protocole transactionnel avec la MAAF pour le remboursement des frais supportés par la Ville de Paris pendant l’indisponibilité d’un agent de l’administration parisienne, à la suite de l’accident de la circulation dont il a été victime le 15 septembre 2008. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DEVE 34]

Vœu relatif à l’attachement aux lois TAUBIRA et GAYSSOT. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 81]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir visant l’école située au 4 rue David d’Angers (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DLH 32]

Vœu relatif à l’attribution du nom d’Andrée Chedid à une portion de l’île aux Cygnes. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 58]

Subvention à Le Picoulet - Mission Populaire (11e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 233 - DPVI 304]

Communication de la liste de marchés attribués du 31 décembre 2010 au 10 février 2011. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAJ 5]

Vœu relatif au remboursement des familles des 6e, 8e, 15e, 16e et 17e arrondissements conformément aux nouveaux tarifs de cantine scolaires. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 89]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt PREL (prêt relais) à contracter par ADOMA en vue du financement de l’acquisition de l’immeuble situé 24 rue Darcet (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DLH 81]

Signature d’une convention avec l’association Ere de jeu (93100 Montreuil) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 291]

Approbation des modalités de lancement du marché à bons de commande de formation à l’évaluation et à la prévention des risques : Lot n°1 Ergonomie et risques psychosociaux ; Lot n°2 Risques physiques, chimiques, biologiques et sécurité des chantiers destinés aux agents de la collectivité parisienne. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DRH 40]

Subvention à Prototypes Associés (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 151]