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Mars 2011

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution de la dénomination “jardin Ilan HALIMI” à l’espace vert situé 54, rue de Fécamp (12e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DEVE 64]

Subvention à l’association le faubourg Saint-Germain (7e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 82]

Signature d’une convention de mécénat liant la société Studio Philippe Apeloig au Petit Palais, Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 55]

Voeu relatif au devenir de la gare de Petite Ceinture dite Gare de Montrouge. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 95]

Attribution de la dénomination Claude Lévi-Strauss à la bibliothèque - 41, avenue de Flandre (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 129]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 12]

Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Paris et Paris Habitat OPH en vue de la réalisation d’une crèche collective et d’un logement de fonction, 117, rue de Ménilmontant (20e), concomitamment avec la création sur la même parcelle d’une résidence de logements étudiants. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DFPE 7]

Réaménagement d’un emprunt de la SA d’HLM “Batigère” auprès de la CDC, pour le rachat du patrimoine parisien de la société SCIC “Habitat Ile-de-France”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DLH 90]

Subvention à l’association Compagnie Confidences (13e). Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 SG 34]

Subvention au Centre Animation Jeunesse / Promosport (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 68]

Subvention à l’association Les Petits Riens (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 60]

Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts à contracter par “Antin Résidences” en vue du financement d’un programme de construction neuve de 11 logements PLUS et 7 logements PLS ainsi que d’une résidence sociale pour jeunes comportant 40 logements PLA-I, 120-124, rue Cardinet (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DLH 60]

Approbation d’une nouvelle délimitation des zones tarifaires du stationnement rotatif. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DVD 43]

Signature d’une convention avec l’association Le Picoulet pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 61]

Cession des parcelles communales situées 23 avenue de la Porte de Charenton (12e) et 178 avenue de Paris à Charenton le Pont (94). M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DU 25]

Vœu relatif à la délégation de service public du cinéma Le Louxor. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 60]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un accord-cadre pour la réalisation de prestations d’entretien, de dépannage, et de réparation des appareils climatiques relevant du patrimoine communal géré par la Direction du Logement et de l’Habitat. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DLH 87]

Convention d’occupation du domaine public concernant l’établissement dénommé La Librairie du Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris - Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 182]

Voeu relatif à l’attribution de la dénomination “place Serge Poliakoff” à une place du 13e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 101]

Autorisation au Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de la société GAN, assureur de la SGIM, dont l’immeuble a été sinistré suite à un incendie survenu dans la halte garderie située 28-32 rue Baron le Roy (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DFPE 288]