Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <

Subventions à neuf associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 21]


Vœu relatif aux archives nationales. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 63]


Subvention à l’association Compagnie R. L. (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 165]


Vœu relatif au projet de création d’un accès nord au RER B. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 74]


Subvention à Pazapas Belleville (11e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 180]


Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <