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Mars 2011

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Déliberation

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Subventions à neuf associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 21]

Vœu relatif aux conditions d’accueil du public déposant plainte dans les commissariats du 18e. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 78]

Signature d’un avenant à la convention passée avec la Maison de l’Europe de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 SGRI 1]

Attribution d’une prime d’encadrement aux fonctionnaires de la Commune de Paris assurant la direction d’une crèche. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DRH 38]

Vœu relatif aux archives nationales. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 63]

Fixation, pour une période transitoire de trois ans, de la nature des épreuves et du règlement de l’examen professionnel pour l’accès à la spécialité activités du multimédia du corps des techniciens des services culturels de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DRH 29]

Signature d’une convention avec FC Solitaires Paris Est (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 123]

Signature d’une convention annuelle avec Plus Loin pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 202 - DPVI 302]

Fixation, pour 2011, de la nature des épreuves et du règlement de l’examen professionnel d’accès au grade d’éducateur des activités physiques et sportives hors classe de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DRH 34]

Subvention à l’association Compagnie R. L. (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 165]

Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché de conception, réalisation et mise en œuvre du système informatique de pilotage (Business Intelligence) SEQUANA. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DSTI 15]

Signature d’une convention avec Paris Basket 18 (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 120]

Subvention à l’association Centre de la Chanson d’Expression Française (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 86]

Approbation du principe et des modalités de passation d’une consultation pour des travaux de désamiantage et de déconstruction de la dalle de parking dans le cadre de l’aménagement des espaces publics sur le site de l’hôpital Broussais (14e). Dépôt du permis de démolir de cette dalle de parking. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DVD 20]

Signature d’une convention avec l’association “Vert à soi” mettant à sa disposition une parcelle de terrain située 27 rue Baudélique (18e), pour un usage de jardin partagé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DEVE 25]

Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris aux emprunts contractés par l’association Philharmonie de Paris, 211 avenue Jean Jaurès (19e) pour la réalisation d’une salle philharmonique. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 91]

Vœu relatif au projet de création d’un accès nord au RER B. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 74]

Approbation du principe et des modalités de la convention (jointe en annexe) relative à l’organisation de l’exposition “Paris au temps des Impressionnistes. Les chefs d’œuvre du musée d’Orsay à l’Hôtel de Ville de Paris” entre la Ville de Paris et le musée d’Orsay. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la dite convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DICOM 5]

Subvention à l’association Atelier Musical des Trois Tambours (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 62]

Subvention à Pazapas Belleville (11e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 180]