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Mars 2011

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Déliberation

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Signature avec l’association Le Temps des Rues (10e) d’une convention pluriannuelle 2011-2013, relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 30 - 2011 DJS 211]

Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes avec le Département de Paris relative à la fourniture de services de transport par voie aérienne des personnels de la Ville et du Département se rendant en congés bonifiés au départ de Paris et de leurs ayants droits ainsi que les prestations fret. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DRH 42]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Foyer Grenelle-centre social” du 15e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DUCT 60]

Signature d’une convention avec l’association Relais 59 pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 65]

Convention et subvention à la Société immobilière d’économie mixte de la Ville de Paris pour la création d’un jardin partagé dans le secteur de la Grange-aux-Belles (10e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DPVI 51]

Dépose d’une demande de permis de construire pour la création d’une couverture du plateau sportif au terrain d’éducation physique Louis Braille (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 257]

Vœu relatif à la dénomination d’un lieu parisien en hommage à Andrée Chedid. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 57]

Subvention à l’Union nationale des combattants du Département de Paris (1er). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 74]

Subvention à l’association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes (15e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 72]

Signature d’une convention avec le Comité Départemental d’Athlétisme de Paris (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 34]

Principe de vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2011. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DILT 9]

Subvention au Club informatique FNACA Paris (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 108]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la réalisation d’un pont franchissant le faisceau ferré Saint-Lazare dans la ZAC “Clichy Batignolles” (17e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 R. 20]

Signature de l’avenant n°2 pour l’attribution d’une subvention au Groupe d’Information et de Soutien des Immigrés (GISTI) menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DPVI 28]

Réforme des droits de voirie. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DU 54]

Vœu relatif à la transformation de bureaux en logements. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 106]

Avenant à la convention du 7 février 2003 avec la Société d’Exploitation des Parcs d’Exposition (SEPE) portant sur le renouvellement de certains jeux dans le Parc Floral de Paris (12e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DEVE 39]

Projets économiques innovants dans les quartiers en “Politique de la Ville”. - Subvention à 2 associations. Quartier Est 20e. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DPVI 36]

Signature d’une convention avec Olympique Montmartre Sports (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 117]

Vœu relatif à la situation en Libye et à la mort du Cyberactiviste Mohammed Al-Nabbous. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 55]