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Déliberation
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Vœu relatif à la dénomination d’un lieu parisien en hommage à Andrée Chedid. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 57]


Subvention au Club informatique FNACA Paris (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 108]


Réforme des droits de voirie. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DU 54]


Vœu relatif à la transformation de bureaux en logements. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 106]


Vœu relatif à la situation en Libye et à la mort du Cyberactiviste Mohammed Al-Nabbous. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 55]


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