Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >

Subvention à Handy et Manchu. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 196]


Vœu relatif au centre de santé Saint Victor Mutualité, 24 rue Saint Victor (5ème). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 97]


Vœu relatif à la situation de Salah Hamouri. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 54]


Vœu relatif à la protection des abeilles du 20e arrondissement et d’ailleurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 76]


Vœu relatif à la pérennisation de l’accueil de nuit dans le 9e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 87]


Subvention à l’association Lire Autrement (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 68]


Subvention à l’association “Lézarts de la Bièvre”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 39]


Vœu relatif à la fin du plan grand froid. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 88]


Vœu relatif au centre de santé Stalingrad (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 84]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >