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Mars 2011

> Conseil municipal (497)

> Conseil général (89)

Déliberation

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Subvention à Handy et Manchu. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 196]

Vœu relatif au centre de santé Saint Victor Mutualité, 24 rue Saint Victor (5ème). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 97]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Relais Frémicourt” (15e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DUCT 64]

Cession par voie d’adjudication publique d’un appartement vacant avec cave (lots n° 963 et 991) dépendant de l’ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï” (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DU 89]

Mise à jour de la classification des voies au titre des droits de voirie. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DU 29]

Vœu relatif à la situation de Salah Hamouri. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 54]

Signature d’une convention avec Roller Squad Institut (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 90]

Vœu relatif à la protection des abeilles du 20e arrondissement et d’ailleurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 76]

Vœu relatif à la pérennisation de l’accueil de nuit dans le 9e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 87]

Subvention à l’association Lire Autrement (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 68]

Subvention à l’association Plus Loin (20e) du quartier Est 20e. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DPVI 38]

Subvention à l’association “Lézarts de la Bièvre”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 39]

Aménagement des espaces publics du secteur MACDONALD EOLE EVANGILE du GPRU Paris Nord Est (18e et 19e). Approbation d’une convention de financement avec RFF relative aux études avant-projet et projet pour l’élargissement du pont-rail de la rue d’Aubervilliers (19e) (1ère phase) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention. Mme Annick LEPETIT et Mme Anne HIDALGO, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DVD 72]

Signature d’une convention cadre avec le Pôle d’enseignement supérieur artistique de Paris Boulogne-Billancourt (PSPBB) une convention cadre définissant les liens et les engagements entre les deux signataires pour le fonctionnement de l’établissement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 239-1]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l’examen professionnel d’accès au grade de classe exceptionnelle du corps des secrétaires de documentation de la Commune de Paris pour l’année 2011. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DRH 22]

Subvention au Groupe Amical Sportif de Clignancourt (18e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 252 - DPVI 308]

Autorisation à M. le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 PP 8]

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 7, boulevard Richard Lenoir / 4 rue Amelot (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DLH 42]

Vœu relatif à la fin du plan grand froid. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 88]

Vœu relatif au centre de santé Stalingrad (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 84]