Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >

Vœu relatif à la réforme des droits de voirie (DU 54). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 65]


Vœu relatif aux lavatories de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 75]


Subvention à l’association Motus (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 228]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >