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Mars 2011

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Déliberation

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Signature d’un avenant n°3 au marché intitulé “mise en place d’une flotte de vélos à destination du public et de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local et accessoirement publicitaire”. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DVD 38]

Location par bail emphytéotique, au profit de la société “Résidences Sociales d’Ile-de-France”, de l’immeuble communal 74-76, rue des Maraîchers (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DLH 1]

Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire des victimes de l’attentat du 9 août 1982 - 7, rue des Rosiers (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 23]

Subvention à l’Institut Pasteur pour l’organisation de la 11e édition de la conférence JOBIM (Journées Ouvertes en Biologie, Informatique et Mathématiques). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 85]

Subventions à cinq organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 33]

Signature d’une convention avec l’association Olga Spitzer pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de son action en faveur des demandeurs d’emploi parisiens en collaboration avec la Maison des Entreprises et de l’Emploi du 10e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DDEEES 6 G]

DDEEES 31 G Signature d’une convention avec Pôle emploi et le Département de Paris portant sur la définition d’axes de coopération et la mise en oeuvre du RSA à Paris. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASES 96 G]

Fixation du statut particulier applicable au corps des secrétaires médicaux et sociaux du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DRH 6 G]

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association l’EPOC (l’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultations) (19e) pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement de ses deux Points d’Appui et d’Accueil de Jour et son Point d’Appui Psychologique à Domicile. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASES 123 G]

Subvention à l’association d’éducation populaire Notre-Dame des Champs Montparnasse Rencontre pour son action de formation sociolinguistique extensive. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASES 6 G]

DPE 27 G Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Signature d’une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (SIAAP) portant sur sa participation au FSL. Mmes Olga TROSTIANSKY et Anne LE STRAT, rapporteures. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASES 77 G]

Signature d’un avenant à la convention avec l’Association Atelier Rue Club 75-ARC75(4ème) pour son activité de prévenion spécialisée. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASES 147 G]

Signature d’une convention avec l’hôpital Bichat relative aux conditions de réalisation des interruptions volontaires de grossesse par voie médicamenteuse pratiquées dans les centres de planification et d’éducation familiale gérés par le Département de Paris et adhésion du Département de Paris à l’association REVHO. Montant : 10 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DFPE 13 G]

Signature d’une convention avec l’association Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l’Égalité des Droits (11e) (CATRED), pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASES 141 G]

Vœu relatif à la sécurité aux abords du collège Apollinaire. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 V. 16 G]

Signature de conventions avec trois associations, en charge de la gestion des trois Espaces Dynamique Insertion parisiens, pour l’attribution d’une participation. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASES 14 G]

Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour une consultation collective d’achats de repas en liaison froide et signature des marchés de fourniture de repas en liaison froide pour le Département de Paris correspondants. M. Romain LEVY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASES 152 G]

Vœu relatif à la menace de fermeture du lycée autogéré de Paris. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 V. 13 G]

Subvention d’équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve. M. Jean VUILLERMOZ et M. Pierre MANSAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DJS 1 G]

Fixation du prix de vente au public de l’ouvrage consacré aux Témoins de l’Histoire aux Archives de Paris - Portraits et documents, publié par la direction des services d’archives de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DAC 104 G]