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Mars 2011

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Déliberation

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Modification des garanties de la Ville de Paris accordées à “Paris Habitat - OPH” pour la réalisation d’un programme de construction de 50 logements PLUS et 16 logements PLAI, 4 impasse Oudinot (7e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DLH 45]

Indemnités correspondant aux pertes d’exploitation de 4 propriétaires de bateaux dues à l’arrêt du transport fluvial sur le canal Saint Denis du 3 au 11 mars 2010. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DVD 12]

Signature d’une convention avec la Fondation du Patrimoine fixant le principe d’une campagne de souscription organisée pour contribuer au financement de la restauration de 3 verrières d’Abel de Pujol à l’église Sainte Elisabeth à Paris (3e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 82]

Subvention à Jeunesse de Saint Vincent de Paul (10e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 150 - DPVI 327]

Subvention à l’association Musique en Sorbonne Chœur et Orchestre de l’Université de Paris Sorbonne (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 143]

Subvention à l’Université Paris 13 pour l’organisation d’un colloque international sur le traitement et l’analyse des contenus multimédias, de l’image et de la vidéo. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 89]

Adhésion au GIP “l’Atelier international du Grand Paris” - Adoption de la convention constitutive du GIP et des modalités de détermination de la contribution financière de la Ville. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 SG 12]

Subvention à l’association Cercle d’Etudes de la Déportation et de la Shoah - Amicale des Déportés d’Auschwitz (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 93]

Signature d’une convention avec la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées pour l’attribution d’une subvention à l’occasion de la 37e édition du Tournoi International de Paris Ile-de-France Grand Chelem les 5 et 6 février 2011. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 171]

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 1er et 15 mars 2011. Attribution et signature d’un marché de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAJ 4]

Demande de modification de statuts formulée par la congrégation dénommée “Province de France de l’Ordre hospitalier de Saint Jean de Dieu”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DUCT 8]

Convention et subvention à l’association “Les Faubourgs Numériques” pour le développement et l’animation de PARIS MIX, “la grappe d’entreprises - musiques du monde” à Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Lyne COHEN-SOLAL et M Christian SAUTTER rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DPVI 48 - DDEEES 70]

Signature d’une convention avec l’association Technopol, Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques (11e) pour l’attribution d’une subvention au titre de ses activités parisiennes en 2011. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 85]

Subvention à l’association Attac Paris Nord Ouest pour l’organisation de la 9e édition du Festival de cinéma Images mouvementées. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 SG 92]

Signature d’une convention avec la Fondation Garches pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 30]

Subvention au Comité du 4e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 112]

Subvention à l’association Comité du Faubourg Saint-Honoré (8e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 21]

Vœu relatif à l’Infirmerie Psychiatrique de la Préfecture de Police à Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 85]

Vœu relatif à un hommage aux femmes de la Commune de Paris dans le cadre du 140e anniversaire de la Commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 98]

Signature d’une convention avec l’association ASTS (Association Science Technologie Société) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 53]