Paris Politiques
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Modification du statut des conservateurs et conservateurs généraux de bibliothèques de la commune de Paris, et de leur échelonnement indiciaire. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DRH 24]
Signature d’une convention avec l’association “Le bois Dormoy, Jardin Partagé de la Chapelle” mettant à sa disposition une parcelle de terrain située 2ter cité de la Chapelle et 43A rue Marx Dormoy (18e), pour un usage de jardin partagé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DEVE 24]
Dépose d’une demande de permis de construire pour la création d’une couverture du terrain de handball du terrain d’éducation physique Léon Mottot (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 258]
Subvention à l’association 26.000 couverts (21000 Dijon). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 9]
Location par bail emphytéotique, au profit de la société VILEAL HABITAT, de l’immeuble communal 25, rue Beauregard / 19, rue de la Lune (2ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DLH 68]
Signature d’une convention avec l’association pour le développement de la création, études et projets (ADCEP) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 96]
Subvention à l’association Pharmacie et Aide Humanitaire dans le cadre de l’aide d’urgence aux victimes du conflit libyen. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 SGRI 24]
Vœu relatif à la création d’un équipement petite enfance sur l’emplacement réservé S20-1 (12 à 16 rue du Capitaine Marchal -13 à 17 rue Etienne Marey).
Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 96]
Signature d’une convention avec l’association Le Relais de Ménilmontant pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 64]
Subvention à La Saint-Louis de Vaugirard (15e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 56]
Signature d’une convention avec l’Institut Mémoires de l’Edition Contemporaines (14280 Saint-Germain-la-Blanche-Herbe) pour l’attribution d’une subvention. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 SG 108]
Modification des dispositions statutaires et de l’échelonnement indiciaire relatifs à l’emploi d’assistant d’exploitation de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DRH 19]
Vœu relatif au bruit généré par la circulation motorisée du boulevard périphérique.
Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 52]
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un prêt à la Réhabilitation Logement Social à contracter par Logement Français en vue du financement de travaux de réhabilitation d’un hôtel social de 19 chambres, 6 rue Tarbé (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DLH 31]
Vœu relatif à la sauvegarde de l’indépendance des missions topographiques de la Ville de Paris.
Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 67]
Subvention au Comité des 1er et 2e arrondissements de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A (1er). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 110]
Subvention d’investissement au titre de l’année 2011 à l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville de Paris (ASPP). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DRH 32]
Voeu relatif à l’attribution de la dénomination “rue Alphonse Boudard” à une voie du 13e arrondissement.
Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 100]
Subvention à l’association Les P’tits Poulbots Oeuvre des Gosses de la Butte Montmartre. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 256]
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Organe de l’Etablissement d’enseignement privé, compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d’association ci-après : Ecole privée de la Trinité, 16, rue de Milan (9e).
Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 R. 27]
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