Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mars 2011

> Conseil municipal (497)

> Conseil général (89)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Modification du statut des conservateurs et conservateurs généraux de bibliothèques de la commune de Paris, et de leur échelonnement indiciaire. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DRH 24]

Signature d’une convention avec l’association “Le bois Dormoy, Jardin Partagé de la Chapelle” mettant à sa disposition une parcelle de terrain située 2ter cité de la Chapelle et 43A rue Marx Dormoy (18e), pour un usage de jardin partagé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DEVE 24]

Dépose d’une demande de permis de construire pour la création d’une couverture du terrain de handball du terrain d’éducation physique Léon Mottot (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 258]

Subvention à l’association 26.000 couverts (21000 Dijon). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 9]

Location par bail emphytéotique, au profit de la société VILEAL HABITAT, de l’immeuble communal 25, rue Beauregard / 19, rue de la Lune (2ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DLH 68]

Signature d’une convention avec l’association pour le développement de la création, études et projets (ADCEP) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 96]

Subvention à l’association Pharmacie et Aide Humanitaire dans le cadre de l’aide d’urgence aux victimes du conflit libyen. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 SGRI 24]

Vœu relatif à la création d’un équipement petite enfance sur l’emplacement réservé S20-1 (12 à 16 rue du Capitaine Marchal -13 à 17 rue Etienne Marey). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 96]

Signature d’une convention avec l’association Le Relais de Ménilmontant pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DDEEES 64]

Subvention à La Saint-Louis de Vaugirard (15e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 56]

Signature d’une convention avec l’Institut Mémoires de l’Edition Contemporaines (14280 Saint-Germain-la-Blanche-Herbe) pour l’attribution d’une subvention. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 SG 108]

Modification des dispositions statutaires et de l’échelonnement indiciaire relatifs à l’emploi d’assistant d’exploitation de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DRH 19]

Vœu relatif au bruit généré par la circulation motorisée du boulevard périphérique. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 52]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un prêt à la Réhabilitation Logement Social à contracter par Logement Français en vue du financement de travaux de réhabilitation d’un hôtel social de 19 chambres, 6 rue Tarbé (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DLH 31]

Vœu relatif à la sauvegarde de l’indépendance des missions topographiques de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 67]

Subvention au Comité des 1er et 2e arrondissements de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A (1er). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 110]

Subvention d’investissement au titre de l’année 2011 à l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville de Paris (ASPP). Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DRH 32]

Voeu relatif à l’attribution de la dénomination “rue Alphonse Boudard” à une voie du 13e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 100]

Subvention à l’association Les P’tits Poulbots Oeuvre des Gosses de la Butte Montmartre. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 256]

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Organe de l’Etablissement d’enseignement privé, compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d’association ci-après : Ecole privée de la Trinité, 16, rue de Milan (9e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 R. 27]