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Mars 2011

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Déliberation

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Cession de l’ancien centre de vacances situé à Aydat (63 390). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DU 15]

Fixation du statut particulier applicable au corps des secrétaires administratifs d’administrations parisiennes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DRH 21]

Subvention à Groov’ En Scène Projet Musical (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 201]

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’Association de Solidarité Internationale et de l’Intégration (ASI). Signature de l’avenant n°2 à la convention pluriannuelle 2009-2011 conclue avec la Ville de Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DPVI 39]

Subvention à la Société Historique et Archéologique des VIIIe et XVIIe arrondissements. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 202]

Signature d’une convention avec l’association Club Sportif Paris 19e (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 121]

Signature d’un avenant à la convention de licence de noms de domaine passée avec la SAEML Parisienne de Photographie dans le cadre de la délégation de service public pour la mise en valeur et la numérisation des fonds photographiques et iconographiques de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DAC 17]

Vœu relatif à l’attribution du nom d’Andrée Chédid à une bibliothèque parisienne. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 V. 56]

Subvention à l’association Compagnie Niaba (10e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 259 - DPVI 311]

Modification de la délibération n° 2007-109 1° et 3° portant statut particulier et échelonnement indiciaire des infirmières et infirmiers d’administrations parisiennes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DRH 27]

Signature d’une convention de délégation de gestion des aides municipales pour l’amélioration de l’habitat privé avec la délégation locale de l’ANAH pour Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DLH 94]

Cession par voie d’adjudication publique d’un logement vacant (lot n°9) et d’une cave (lot n°35) situés 2 quai de Gesvres (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DU 96]

Signature d’une convention avec Les Enfants de la Goutte D’Or pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 119]

Co-édition entre les Presses Universitaires de Rennes et le Comité d’histoire de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 SG 121]

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’association Raconte nous ton histoire). Signature de l’avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2010-2012. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DPVI 37]

Subvention à l’association Les Quatre Horizons (10e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 244 - DPVI 310]

Subvention à l’association Le Club Barbès (18e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DJS 253 - DPVI 309]

budget annexe de l’eau de la Ville de Paris - Décision modificative n° 1 pour l’exercice 2011. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DPE 23 - DF 23]

Modifiant les délibérations DRH 2007 110-1° et 110-3° des 17, 18 et 19 décembre 2007 relatives au statut particulier et à l’échelonnement indiciaire du corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 DRH 28]

Réalisation de carnets de contravention de type “TIPV” (traitement informatisé des procès-verbaux) spécifiques à l’usage des agents de surveillance de Paris relevant du budget spécial de la Préfecture de police. - Approbation du principe de l’opération et des pièces administratives du marché. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2011 [2011 PP 6]