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Mars 2011

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Résultats de votre recherche

106 - 2011, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif aux huiles de roche-mères dites "schiste". Débat / Conseil municipal / MARS 2011

74 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à un débat public sur l’évolution du bouquet énergétique de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

73 - 2011, DVD 72 - Signature d'une convention de financement avec RFF relative aux études avant projet et projet pour l'élargissement du pont-rail de la rue d'Aubervilliers (19e) (1ère phase) dans le cadre de l'aménagement des espaces publics du secteur Mac Donald Eole Evangile du GPRU Paris Nord Est (18e et 19e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à des travaux d'élargissement sur la future gare Eole-Evangile. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

117 - 2011, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au risque nucléaire en Ile-de-France. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

133 - 2011, DJS 179 - Signature d'une convention avec "Paris Foot Gay" (3e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

107 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

56 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux modèles vivants de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

13 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'aide d'urgence aux victimes de la catastrophe naturelle au Japon. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

35 - 2011, DAC 24 - Subvention à l'Association Les Amis de la Commune de Paris 1871 (13e). Montant : 15.000 euros. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

46 - 2011, Vœu déposé par le groupe C.I. relatif à un kiosque de vente de l'esplanade des Invalides. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

95 - 2011, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à l'attribution de la dénomination "place Serge Poliakoff" à une place du 13e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

47 - 2011, Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et C.I. relatif à la création d'un observatoire des mutations économiques du Nord-Est du 17e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

43 - 2011, DU 39 - Communication sur le règlement des étalages et terrasses installés sur la voie publique. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

24 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

69 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux lavatories de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

34 - 2011, DAC 161 - DASCO 22 - Approbation du principe et des modalités du contrat de cession de droits de propriété intellectuelle dans le cadre du Programme de l'Art pour grandir passé en application d'une convention cadre de partenariat entre la Ville de Paris et France Télévisions et autorisation à signer ladite convention. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

144 - 2011, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris. Questions du groupe U.M.P.PA. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

120 - 2011, SG 28 - Signature d'une convention avec l'association Centre Audiovisuel Simone de Beauvoir. Montant total : 27.000 euros. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

114 - 2011, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif au passage du Carnaval tropical de Paris 2011 sur les Champs-Elysées. Débat / Conseil municipal / MARS 2011

126 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche, apparentés relatif à la situation de la Coordination d'accueil des familles en demande d'asile (C.A.F.D.A.) 44, rue Planchat (20e). Débat / Conseil municipal / MARS 2011