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Subventions et avenant n°1 à convention (88.000 euros) avec l'association Les Amis du Bus des Femmes (20e). Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 46-1]


Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics du 10e arrondissement pour l'année scolaire 2012-2013. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASCO 32-1]


Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties du département de Paris pour 2012 Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DF 11-1]


Subvention et avenant n°1 à convention (233.974 euros) avec Coup de main et participation (72.150 euros) au financement d'une maraude spécialisée dans un cadre conventionnel. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 76-1]


Lancement d'un appel à projets en faveur de l'économie sociale et solidaire Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DDEEES 31-1]


Subvention et convention (50.000 euros) avec la Fondation Voir et Entendre (12e) pour l'incubateur de l'Institut de la Vision Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DDEEES 59-1]


Subvention et avenant n° 1 à convention (45.000 euros) avec l'association Dessine Moi Un Mouton (10e). Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 38-1]


Indemnité de présence aux représentants des assistants maternels et familiaux . Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DFPE 13-1]


Participation et avenant n°2 à convention (750.000 euros) avec l'association Mission Locale de Paris pour la gestion comptable et financière du Fonds d'Aide aux Jeunes Parisiens. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 52-1]


Approbation du principe, des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs à l'évaluation et à l'accompagnement des allocataires parisiens du RSA ayant un projet artistique en 6 lots séparés (article 30) et autorisation de signer les marchés et de solliciter un cofinancement du FSE. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 16-1]


Modalités de lancement et d'attribution du marché relatif à l'accompagnement d'un projet professionnel pour les cadres seniors. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DDEEES 57-1]


Subvention et convention (9.000 euros) avec l'association d'éducation populaire Notre-Dame des Champs Montparnasse Rencontres (14e) pour son action de formation sociolinguistique extensive. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 83-1]


Adhésion du Département de Paris (11.960 euros) à l'association Nos Quartiers ont des Talents. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DDEEES 60-1]


PDIE. Participation et convention (62.142 euros) avec l'Association pour le Développement d'une Dynamique de l'Economie Locale (ADDEL), relative à l'animation d'ateliers d'accompagnement à la création d'activité et à des bilans d'étape individuels post création au bénéfice d'allocataires du Revenu de Solidarité Active (RSA) . Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 89-1]


Communication de la liste des marchés attribués du 1er janvier 2012 au 8 février 2012. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DAJ 4-1]


Subvention et avenant à convention (10.000 euros) avec l'association Compagnie Alouette - ACM Ballet (14e). Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 69-1]


Subvention (250.000 euros) avec avenant n° 2 à la convention pluriannuelle 2010-2012 de partenariat avec l'association Agoranov. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DDEEES 65-1]


Subvention ( 4.500 euros) à l'association A.D.I.P.R. (Association pour la Diffusion de l'Information aux Préretraités et aux Retraités) (12e). Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 60-1]


Signature d'un marché avec la société Edenred France pour l'assistance à la modernisation des aides à domicile et la mise en oeuvre de la télégestion et du CESU. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 118-1]


Modification des modalités d'organisation du travail des personnels de la DASES (personnels des centres médico-sociaux), en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département. Déliberation / Conseil général / MARS 2012 [2012 DASES 64-1]


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