Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mars 2012

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

63 - 2012, DVD 10 - Approbation du programme d’aménagement de la ligne de bus Mobilien 31 (8e, 17e et 18e) et demande des subventions correspondantes. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au couloir de bus du Mobilien, 31, avenue de Wagram. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

92 - 2012, Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au soutien à M. Maurice BOISART, maire de Cousolre (Nord). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

112 - 2012, DU 123 - Attribution de la dénomination place Jenny Alpha à une place située à Paris (15e). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

49 - 2012, DDEEES 25 - Subvention (12.000 euros) à l’association de commerçants de la rue Vignon (9e) pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2011. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

80 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’affichage associatif. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

123 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux permis de recherche sur les gaz de schiste en Ile-de-France. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

89 - 2012, DPVI 27 - Subvention (60.000 euros) et avenant n° 2 avec l’association “Ayyem Zamen” (20e) au titre du fonctionnement des cafés sociaux Belleville et Dejean. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

52 - 2012, DDEEES 63 - Convention d’occupation du domaine public pour l’implantation d’une structure provisoire, 75, avenue des Champs-Elysées (8e) du 1er avril au 3 octobre 2012. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

99 - 2012, DJS 306 - Convention de mise à disposition de locaux à titre précaire à l’association La Métisse (19e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux locaux, 123, rue de Tocqueville. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

125 - 2012, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à une inscription. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

105 - 2012, SG 145 - Site des Halles (1er) : Réaménagement du quartier des Halles - Approbation d’une transaction relative au marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction de la Canopée. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

101 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la fermeture de la piscine de la Plaine. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

25 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’équipement culturel place Nationale (13e). Débat / Conseil municipal / MARS 2012

113 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la dénomination d’un jardin, d’une place ou d’un lieu public en l’honneur de Louise Bourgeois. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

44 - 2012, DA 6 - Modalités de lancement de marchés à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des fontaines ornementales de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

57 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

75 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d’un comité Propreté à la mairie du 12e. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

55 - 2012, DDEEES 67 - Communication portant sur le règlement relatif à la tenue de kiosques à journaux. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’opération Vital quartier. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

11 - 2012, III - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris, relative à la qualité de l’air à Paris. Débat / Conseil municipal / MARS 2012

26 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la restauration des équipes de tournage. Débat / Conseil municipal / MARS 2012