Désignation de personnalités qualifiées au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre ».
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[R.10]
Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Maison d'Europe et d'Orient (12e)
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DAC 179-1]
Demande de modification de statuts présentée par la congrégation dénommée Province de France de la Société de Marie.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DUCT 86-1]
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-VI « Pierre et Marie Curie ».
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[R.9]
Subvention et convention (40 000 euros) avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 SG 16-1]
Fixation de la redevance due par l'association Droits Devant pour l'occupation temporaire d'un local communal (14ème).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DPVI 39-1]
Subvention et convention (54 000 euros) avec le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 SG 21-1]
relatif à l’avancement et au financement du Plan de Traitement des Foyers de Travailleurs Migrants.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[V M52]
relatif au rapport "Investir dans les associations pour réussir l’intégration" du Haut Conseil à l’Intégration.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[V M53]
relatif à la reconnaissance et la dénonciation des "zoos humains" qui se sont tenus à l'époque coloniale.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[V M35]
Signature d'une promesse de vente, au profit de l'EPFY, de parcelles de terrain à Carrières-sous-Poissy (78).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DU 109-1]
Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 10 bis, rue Daguerre (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DLH 18-1]
Signature du projet de convention de coopération entre la Ville de Paris et le Conseil général du Val-de-Marne pour l'organisation de l'édition 2012 du Festival de l'Oh !
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 SG 49-1]
Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 62-62 bis rue Oberkampf (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DLH 59-1]
Versement de la cotisation 2012 de la Ville de Paris (8 216,52 euros) au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 SG 46-1]
