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Subvention (6.000 euros) à l'association Textes et Voix, (6e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 135-1]


Modification des modalités d'organisation du travail des adjoints techniques d'entretien d'espaces affectés aux ateliers de jardinage de la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DEVE 16-1]


Approbation des modalités de lancement et de signature d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de porte affiches pour la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DEVE 11-1]


Signature d'une convention entre la Ville de Paris et le Conservatoire botanique national du bassin parisien (CBNBP) pour des échanges de matériel végétal. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DEVE 9-1]


Convention d'occupation du domaine public relative à l'exploitation et à la gestion de l'établissement " Un thé dans le jardin " situé au Musée de la Vie romantique (9e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 131-1]


Subvention (39.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle 2011-2013 avec l'association Le Temps des Rues (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 164-1]


Signature avec le centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD) d'une déclaration d'intentions et de partenariat pour la valorisation du Jardin d'Agronomie Tropicale, Bois de Vincennes (12e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DEVE 43-1]


Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit comportant trois annexes avec la Direction Régionale et Interdépartementale de l'Environnement et de l'Energie d'Ile de France pour les locaux sis 17 bd Morland, Paris (4e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DILT 1-1]


Subvention (39.000 euros) et avenant à convention avec l'association 11e Evénements (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 166-1]


Convention d'occupation du domaine public pour l'implantation d'une structure provisoire au 75 avenue des Champs Elysées (8 e) du 1er avril au 3 octobre 2012. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 63-1]


Versement de compléments de pension de retraite aux anciens agents ou à leurs ayant-droits des sociétés SITA et VEOLIA en application de la sentence BOUR-MARCEL Paul. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 20-1]


Modification de la délibération portant organisation des carrières et de la délibération fixant les échelles de rémunération des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 53-1]


Subvention et convention (15.487 euros) avec l'association Groupe de Recherches et de réalisations pour le Développement Rural (GRDR) dans le tiers-monde pour son projet d'adduction d'eau à Mélgué (Mauritanie). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPE 25-1]


Réforme de la tarification applicable aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public parisien. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 18-1]


Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l'enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 126-1]


Apposition d'une plaque commémorative en souvenir du Comité Amelot ,36 rue Amelot à Paris (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 172-1]


Subvention (22.000 euros) à l'association Paris Macadam - Les Arcavals (18e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 156-1]


Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne d'accès au corps des techniciens de tranquillité publique et de surveillance de la Commune de Paris dans la spécialité sécurité et protection. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 71-1]


Approbation des principes de restauration de l'escalier, des murs escaliers, du mur de l'entrée principale, du mur de soutènement du kiosque de garde et du mur du bassin du square Louise Michel (18e) et autorisation de déposer une déclaration préalable de travaux. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DEVE 36-1]


Subvention (11.000 euros) au Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (8e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 42-1]


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