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Demande de permis de démolir un pavillon désaffecté et de construire des locaux destinés à accueillir l'atelier des bûcherons dans le cimetière des Batignolles (17e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DEVE 12-1]


Approbation du principe de passation d'un accord-cadre relatif à la fourniture de gaz naturel des sites municipaux et départementaux ne relevant pas des tarifs réglementés de vente de gaz naturel et de la constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture de gaz. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPA 38-1]


Subvention (34.000 euros) et convention avec l'association Progéniture (13e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 167-1]


Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Olivier Harty de Pierrebourg 14 rue de Tournon (6e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 152-1]


Demande de permis de démolir les locaux sociaux des cantonniers et de construire de nouveaux locaux dans le cimetière de Montparnasse (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DEVE 13-1]


Subvention (700 euros) au Comité local du 10e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 178-1]


Subvention (700 euros) au Comité du 4e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 146-1]


Adhésion de la Ville de Paris au Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation (CEPRI) et versement de la cotisation pour l'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPE 24-1]


Subvention et convention (400.487 euros) avec l'association d'AIRPARIF pour l'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DEVE 7-1]


Subvention (16.000 euros) à l'association de l'avenue des Ternes - Les Ternes Paris XVII (15e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 37-1]


Signature de 11 conventions d'occupation du domaine public pour l'exercice d'une activité commerciale sur des sites prestigieux de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 68-1]


Subvention (7.500 euros) au Comité Montaigne pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (8e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 46-1]


Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs d'administrations parisiennes, grade de tehnicien principal dans la spécialité génie urbain. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 46-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association des Commerçants de la rue Courcelles (17e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 36-1]


Subvention (21.000 euros) à l'association Jeune Création (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 139-1]


Approbation des modalités de passation des marchés de travaux pour l'aménagement de deux jardins dans le cadre du GPRU de la résidence Michelet (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DEVE 5-1]


Subvention (4.000 euros) à l'Association pour la Culture et la Musique traditionnelle Vietnamienne ACMVN (95150 Taverny). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 161-1]


Avenant au marché de travaux de terrassement et de traitement des terres excavées dans le cadre du GPRU de la résidence Michelet (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DEVE 4-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Lecture Jeunesse (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 175-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché (article 30 du CMP) relatif à l'élaboration et correction de devoirs par correspondance pour les agents de la collectivité parisienne (niveau catégorie C). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 37-1]


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