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Subvention (9.000 euros) au comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (7e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 43-1]


Signature avec l'association pour l'animation du campus développement durable et mondialisation (A2DM) d'une convention d'occupation du pavillon Indochine dans le Jardin d'Agronomie Tropicale René Dumont, Bois de Vincennes (12e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DEVE 45-1]


Convention avec la Préfecture de Police permettant aux agents de la Ville de Paris d'accéder aux restaurants administratifs de la Préfecture de Police. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 56-1]


Signature avec l'association Les Bons Amis de la Buttes d'une convention visant à renouveler l'autorisation de pratiquer la pêche sur le lac du parc des Buttes Chaumont (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DEVE 29-1]


Subvention (34.000 euros) et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie (13e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 171-1]


Déclaration préalable pour la réalisation des travaux d'aménagement du site du Tir aux Pigeons dans le Bois de Boulogne (16e) et déclaration au titre de la loi sur l'eau. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DEVE 42-1]


Liste des emplacements destinés à accueillir une activité commerciale sur l'espace public à Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 69-1]


Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 29-1]


Subvention (12.500 euros) à l'association Petits Oiseaux Production (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 165-1]


Fixation de la nature des épreuves, modalités et programmes des examens professionnels d'accès aux grades de classe supérieure relatifs aux bibliothèques et musées parisiens. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 11-1]


Augmentation des montants accordés au titre des CESU garde d'enfant. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 43-1]


Modifications apportées aux tarifs d'occupation temporaire des lieux de prestige de la DEVE. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DEVE 51-1]


Subvention (10.000 euros) au groupement des commerçants de l'avenue de Versailles Auteuil Point du Jour pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (16e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 38-1]


Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne d'accès au corps des techniciens de tranquillité publique et de surveillance de la Commune de Paris dans la spécialité surveillance, accueil et médiation. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 72-1]


Marché à bons de commande relatif au calcul, à la gestion et au paiement des droits à pension des ex-agents des entreprises SITA et VEOLIA relevant de la sentence arbitrale "BOUR-MARCEL Paul". Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 69-1]


Approbation du principe et des modalités de résiliation pour motif d'intérêt général de cinq marchés de prestations de nettoyage des établissements de petite enfance notifiés en 2009. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DILT 7-1]


Fixation du statut particulier du corps des assistants spécialisés d'enseignement artistique de la Commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 12-1]


Subvention auprès de l'Etat au titre de sa participation au financement des travaux concernant les objets mobiliers classés conservés dans les églises, propriétés de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 181-1]


Signature d'un arrêté portant règlement de la place du Tertre et d'un arrêté portant règlement de l'épreuve de sélection des artistes postulants pour la place du Tertre (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 61-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association L'Itinéraire (7e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 157-1]


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