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Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Compagnie d'Expression musicale et d'Opéra vivant -Péniche Opéra (19 e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 127-1]


Subvention (1.000 euros) à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie Comité local du 6e arrondissement (6e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 148-1]


Signature d'une convention cadre avec le S.I.A.A.P. pour le financement des travaux d'investissement de faible montant et d'un avenant n° 1 à la convention passée le 6 juillet 2011 pour le financement des travaux de renouvellements de sites de mesures isolés du réseau d'assainissement parisien. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPE 38-1]


Subvention (9.000 euros) à l'association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 41-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés relatifs à la fourniture de consommables et de matériels de technologie RFId destinés aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 154-1]


Subvention (9.000 euros) à l'association des commerçants du futur (14e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 39-1]


Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jacques Boussard 1 place de la porte de Châtillon (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 122-1]


Fixation du statut particulier du corps des techniciens supérieurs d'administrations parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 14-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Fédération Musicale de Paris (13e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 170-1]


Subvention (6.000 euros) à l'association des commerçants du parc André Citroën - rue Balard - pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 40-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Choeur du Marais et Ensemble Vocal du Marais (5e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 133-1]


Subvention (1.000 euros) à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie Comité du 12e arrondissement de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 183-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association La Galerie du Haut Pavé (5e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 140-1]


Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec la SARL Le Pavillon aux Fleurs pour l'exploitation d'un kiosque à fleurs situé 48 avenue du Général Leclerc (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 62-1]


Don et mise en oeuvre de deux verrières contemporaines, financées par l'Association Diocésaine de Paris, à l'église Saint-Gervais-Saint-Protais à Paris (4e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 162-1]


Attribution de la dénomination Square Emmi Pikler au square situé 3, rue Olivier Métra (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DEVE 19-1]


Convention avec Paris Habitat - OPH relative aux modalités d'exécution et de financement des travaux d'extension du réseau d'assainissement sous l'avenue de la porte Montmartre et sous la future voie nouvelle de l'îlot Binet (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPE 7-1]


Approbation du principe de la constitution d'un groupement de commandes pour un marché à bons de commande relatif à la fourniture de carburants par cartes accréditives et services annexes destinés aux véhicules des services de la Ville et du Département de Paris, Signature de la convention constitutive du groupement Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DILT 5-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association des Artistes et Artisans d'Art du 11e (4A) pour l'organisation de la 13ème édition du Salon de l'Artisanat et des Métiers d'Art 2012. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 45-1]


Subvention (6.000 euros) à l'association Ensemble Aleph Vitry sur seine (94 400). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 158-1]


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