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Subvention (500 euros) à l'association Les Amis de Rimbaud : Association Internationale (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 134-1]


Subvention (35 000 euros) sollicitée en 2012 auprès du Ministère de l'Intérieur pour le financement de travaux dans le square Saint Laurent (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DEVE 49-1]


Modification de délibération relative au statut particulier des techniciens des services opérationnels de la Commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 16-1]


Approbation des modalités de lancement et de signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de bancs, chaises et barrettes de bancs pour les espaces verts de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DEVE 10-1]


Remises de dettes dues envers la Ville de Paris par les agents. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 44-1]


Modification de délibérations relatives à l'emploi et à l'échelonnement indiciaire de chef de subdivision de la Commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 28-1]


Signature d'un arrêté portant règlement de la place du Tertre et d'un arrêté portant règlement de l'épreuve de sélection des artistes postulants pour la place du Tertre (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 61-2]


Subvention (16.000 euros) à l'association des commerçants Vaugirard Convention pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 59-1]


Apposition d'une plaque commémorative en hommage à André Berthelot et Yvette Semard 34/36 rue de la Folie Regnault à Paris (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 159-1]


Subvention (1.200 euros) au Comité du 3e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 176-1]


Subvention (1.300 euros) au Comité du 5e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (5e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 147-1]


Subvention (11.000 euros) à deux associations sportives. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DJS 270-1]


Subvention (25.000 euros) sollicitée auprès du Ministère de la Culture et de la Communication pour le développement du catalogue en ligne des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 199-1]


Subvention (13.000 euros) à l'association Mouvance d'Arts (12e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 237-1]


Subvention (19.500 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 18e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DJS 38-1]


Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française d'Escrime pour l'organisation des éditions 2012 du Challenge International de Paris (CIP) et du Challenge Monal. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DJS 243-1]


Subvention (46.000 euros) et convention avec l'association D'Ici-d'Ailleurs (20e) pour le fonctionnement de la ludothèque Nautilude (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DFPE 322-1]


Avenant n° 4 à la convention financière ANRU Goutte d'Or (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DU 25-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Artistes du 4e. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 208-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Centre de musique médiévale de Paris (13e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 185-1]


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