Approbation de principe des modalités de lancement et d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen à bons de commande de prestation d'assistance à la conception de menus et fourniture de denrées brutes pour les établissements de petite enfance de la Ville de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DFPE 297-1]
Subvention et convention (15.000 euros) avec le Comité des Offices du Mouvement Sportif (4e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DJS 33-1]
Subvention (4.000 euros) à l'association l'Autre Livre, association internationale d'éditeurs indépendants (4e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DAC 225-1]
Signature avec le Département de Paris d'une convention de transfert de gestion des locaux situés au 106-108, rue Curial (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DASES 7-1]
Subvention et convention (15.000 euros) avec la Fédération Française de Handball à l'occasion de l'organisation de la 25e édition du Trophée FDJ de Paris le 12 janvier 2012 au P.O.P.B.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DJS 182-1]
Subvention (850 euros) au Service juridique et social de l'Ile-de-France de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DAC 193-1]
Subvention (1.100 euros) à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie comité du 13e arrondissement de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DAC 184-1]
Site des Halles (1er) : Réaménagement du quartier des Halles - Approbation d'une transaction relative au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la Canopée.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 SG 145-1]
Signature d'une convention de mise à disposition d'un local avec l'association Môm'artre'14 (18e), destinée à ouvrir une nouvelle antenne Môm'artre dans le 14ème arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DFPE 327-1]
Subvention et convention (24.000 euros) avec le Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DJS 88-1]
Subvention (780 euros) au Comité du 14e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DAC 187-1]