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Désignation de personnalités qualifiées au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre ». Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [R.10]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Maison d'Europe et d'Orient (12e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 179-1]


Demande de modification de statuts présentée par la congrégation dénommée Province de France de la Société de Marie. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DUCT 86-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-VI « Pierre et Marie Curie ». Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [R.9]


Subvention et convention (150.000 euros) avec l'Institut Français (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DGRI 12-1]


Subvention et convention (40 000 euros) avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 SG 16-1]


Fixation de la redevance due par l'association Droits Devant pour l'occupation temporaire d'un local communal (14ème). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPVI 39-1]


Subvention (8 000 euros) à l'association de Lutte Contre les Violences (12e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 SG 19-1]


Subvention et convention (54 000 euros) avec le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 SG 21-1]


relatif à l’avancement et au financement du Plan de Traitement des Foyers de Travailleurs Migrants. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M52]


relatif à l’installation du monument à la mémoire des morts en OPEX place de Fontenoy (7e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M36]


relatif au rapport "Investir dans les associations pour réussir l’intégration" du Haut Conseil à l’Intégration. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M53]


relatif à la reconnaissance et la dénonciation des "zoos humains" qui se sont tenus à l'époque coloniale. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M35]


en réponse au voeu n°6 : relatif aux projets associés de Nuit Blanche Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M34]


Signature d'une promesse de vente, au profit de l'EPFY, de parcelles de terrain à Carrières-sous-Poissy (78). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DU 109-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 10 bis, rue Daguerre (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DLH 18-1]


en réponse au voeu n° 5 : relatif à la tarification de l'eau. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M33]


Signature du projet de convention de coopération entre la Ville de Paris et le Conseil général du Val-de-Marne pour l'organisation de l'édition 2012 du Festival de l'Oh ! Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 SG 49-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 62-62 bis rue Oberkampf (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DLH 59-1]


Versement de la cotisation 2012 de la Ville de Paris (8 216,52 euros) au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 SG 46-1]


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