Subventions (12.300 euros) à deux associations handisport dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DJS 10-1]
Subvention (14.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DJS 24-1]
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement (5e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DJS 25-1]
Subvention et convention (22 000 euros) avec le Cercle Sportif de l'Institution Nationale des Invalides (7e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DJS 89-1]
Convention entre la Ville de Paris et l'Académie de Paris relative au Plan Paris Lecture.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DASCO 20-1]
Société nouvelle d'exploitation de la Tour Eiffel (SNTE) - Approbation des conditions de clôture de la liquidation
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DF 8-1]
Signature d'une charte de gestion de l'eau dans les immeubles parisiens gérés par les baileurs sociaux, entre la ville de Paris, Eau de Paris et les bailleurs sociaux
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DPE 3-1]
Projet de décision modificative d'investissement n° 1 de la Ville de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DF 1-1]
Signature d'un avenant n° 2 au contrat d'objectifs signé le 30 décembre 2009 entre la Ville de Paris et la Régie Eau de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DPE 5-1]
Approbation d'une convention avec la Région d'Ile-de-France relative aux aides sociales régionales à destination des lycées municipaux de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DASCO 14-1]
Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Cap mariage Paris - Ile-de-France (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DUCT 84-1]
Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) à l'association Action des mères pour une enfance sans drogue (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DUCT 36-1]
Subventions (30.000 euros) aux associations Les Merveilleuses (9e), Compagnie La part des anges (76400 Fécamp), La Transplanisphère (14e) et Les Tréteaux de la Pleine Lune TPL (92200 Neuilly-sur-Seine).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DAC 121-1]
