Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >

Versement de la cotisation de la Ville de Paris (38.349 euros) à l'Association des Maires de France pour l'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 SG 43-1]


Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, d'une emprise dépendant de la parcelle communale 4 à 12 rue Jean Quarré / 15 rue du Docteur Potain (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DLH 10-1]


Versement de la cotisation (54 000 euros) à l'Association des Maires d'Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 SG 44-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble 108 rue de Bagnolet (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DLH 24-1]


en réponse au voeu n° 31 : relatif à la piétonnisation de la rue des Moines. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M43]


Avenant au bail emphytéotique portant location au profit de la SGIM de lots communaux dépendant de l'immeuble en copropriété 70, rue Léon Frot (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DLH 32-1]


relatif à l'impact des travaux d'aménagement du site du Tir aux pigeons sur l'activité. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M44]


Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 7, rue Pouchet (17e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DLH 46-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble communal 104 rue Balard (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DLH 11-1]


en réponse au voeu n° 4 : relatif à la signature d'une charte de gestion de l'eau. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M32]


Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble communal 47, rue Hermel (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DLH 57-1]


Versement de la cotisation 2012 de la Ville de Paris (56 484,09 euros) à l'Association des Maires de Grandes Villes de France. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 SG 45-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, d'un volume dépendant de l'immeuble communal 80, rue de Turenne (3e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DLH 16-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal 52 rue Curial / 13 passage de Crimée (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DLH 13-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de la parcelle cadastrée 15 AT 3 avenue Albert Bartholomé (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DLH 20-1]


relatif à l'attribution du nom de Pierre-Gilles de Gennes au square situé entre le quai Montebello et la rue de la Bûcherie (5e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M45]


en réponse au voeu n° 39 : relatif aux espaces de voirie en "stabilisé". Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M46]


Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F, de l'immeuble communal 6 rue Bouloi - 5 rue du Colonel Driant (1er). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DLH 67-1]


relatif au marché sauvage du boulevard de la Chapelle (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M49]


ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Nouvelle convention Ville / RFF / SNCF / SEMAPA relative à la gestion des ouvrages de couverture des emprises ferroviaires Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DU 108-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >