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Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP - ZAC Flandre Sud (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DU 57-1]


relatif aux questions de sécurité dans le quartier Saint-Blaise. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M48]


Etablissement d'une servitude contractuelle d'implantation sur la parcelle cadastrée DK9, 6 rue des Camélias (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DU 121-1]


Avenant n°2 prorogeant la concession d'aménagement confiée à Paris Habitat OPH, lui allouant une rémunération complémentaire, actualisant le programme et la participation de la Ville de Paris au financement de l'opération d'aménagement du secteur Binet (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DU 21-1]


Cession des emprises du TEP Davout, 134 boulevard Davout dans le secteur Python-Duvernois (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DU 18-1]


Signature de l'avenant n°3 à la convention d'intervention foncière entre la Ville de Paris et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DU 136-1]


Vente d'un terrain bâti au 50-50 ter boulevard Richard Lenoir (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DU 94-1]


Ouverture, fixation des alignements et classement de la rue Pauline Kergomard, déclassement de deux emprises situées au droit du numéro 13, rue Mouraud et modification des alignements de la rue Mouraud, de la rue de la Croix Saint-Simon au droit des numéros 7 à 19 et aux angles de la rue Mouraud et de la rue des Rasselins côté impair (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DU 82-1]


Cession à la société d'HLM Coopération et Famille de lots de copropriété dépendant de l'ensemble immobilier, Tour Rimini 1-17 Place de Vénitie, 4-26 Avenue de Choisy, 96-104, Boulevard Masséna (13e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DU 92-1]


relatif à la politique gouvernementale à l'égard des associations de quartiers. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M51]


en réponse au voeu n° 43 : relatif à la vente à la sauvette aux abords du marché Barbès. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M50]


Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP - ZAC Manin Jaurès (19e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DU 56-1]


relatif à l'enlèvement des véhicules. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M47]


Déclassement du domaine public routier, cession à RFF d'emprises municipales et acquisition d'emprises RFF rue Gaston Tessier (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DU 95-2]


Déclassement du domaine public routier, cession à RFF d'emprises municipales et acquisition d'emprises RFF rue Gaston Tessier (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DU 95-1]


Attribution de la dénomination place Jenny Alpha à une place située à Paris (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DU 123-1]


relatif aux moyens humains pour la rentrée scolaire 2012. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M54]


Etablissement de servitudes non aedificandi et non altius tollendi entre la propriété communale situé 123 bis boulevard Murat / 1 rue Gudin et le fonds voisin situé 3 rue Gudin (16e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DU 98-1]


relatif à la suppression de postes de RASED et de remplaçants dans l'Éducation nationale. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M57]


relatif à la dotation horaire 2012 et à la demande d’ouverture de classes du lycée des métiers de l’Hôtellerie (14e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M55]


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