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Mars 2012
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Conseil Municipal
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relatif à l'Hôtel Chalons-Luxembourg (4e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M38]


relatif au paiement des associations et intervenants par la Mairie du 20e. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M37]


en réponse au voeu n° 23 : relatif au respect de la liberté matrimoniale des couples mixtes. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M42]


relatif à la constitution d’un groupe de travail commun entre l’Office de Tourisme et des Congrès de Paris et le Comité Régional du Tourisme. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M39]


relatif à l’élargissement des missions de la SEMAEST à la lutte contre la monoactivité des bars restaurants (11e) (M. Patrick BLOCHE) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M40]


Convention relative au remboursement par le budget spécial des équipements acquis sur le budget de l' État au profit des services de la préfecture de police pour la mise en oeuvre du procès verbal électronique. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 PP 9-1]


en réponse au voeu n° 22 : relatif à l'indemnisation chômage des agents non-titulaires. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M41]


Cession d'une propriété municipale, terrain d'assiette du Grand Palais ainsi que l'emprise des escaliers, perrons et cours anglaises existants, hors les jardins (8e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DU 135-1]


en réponse au voeu n° 74 : relatif à la convention d'intervention foncière passée entre la Ville de Paris et l'Établissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M65]


en réponse au voeu n° 77 : relatif à la trêve hivernale. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [V M66]


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