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Subvention (2.500 euros) à la Fondation des Industries minérales, minières et métallurgiques françaises pour l'organisation d'un colloque sur les ressources minérales. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 51-1]


Subvention (307.500 euros) et avenant avec la SARL La Manufacture (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 4-1]


Approbation des modalités de lancement et de signature d'un marché de mise en oeuvre de diverses actions s'inscrivant dans le programme local de prévention des déchets de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPE 31-1]


Subvention (59.000 euros) et convention triennale avec l'association Les Enfants de la Goutte D'Or (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPVI 20-1]


Subvention (6.404 euros) et convention avec la R.I.V.P. pour la rénovation et le réaménagement d'un local occupé par l'Association Simplon en Fêtes, situé au 15 rue du Simplon, dans le quartier Amiraux - Simplon (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPVI 37-1]


Marché à bons de commande de travaux de revêtements sols souples intérieurs Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DA 2-1]


Mise en oeuvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique sur le terrain, 71 rue Philippe de Girard (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DU 40-2]


Convention d'occupation du domaine public avec l'association Halle Saint-Pierre, 2 rue Ronsard (18e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 118-1]


Subvention (6.640.000 euros) avec convention à l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 4-1]


Cession après déclassement, d'emprises situées 110-116, rue de la Haie Coq / 36, rue de la Gare / 38, avenue de la Porte d'Aubervilliers / rue de la Haie Coq (19e). Signature d'un protocole foncier. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DU 19-1]


Subvention (5.000 euros) au Comité Léo Lagrange de Paris (4e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DJS 188-1]


Subvention (15.000 euros) à l'Association La Flamme sous l'Arc de Triomphe (5e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 57-1]


Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la construction du conservatoire municipal du 12e arrondissement, 61 rue du Charolais (12e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPA 2-1]


Subvention (45.000 euros) et convention avec l'Association pour le Dialogue et l'Orientation Scolaire (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DJS 218-1]


Subvention (1.415 euros) à l'Association Fondation Croix Saint Simon pour l'équipement du local de l'Atelier Santé Ville du 20e situé sur le quartier politique de la ville Belleville-Amandiers (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPVI 24-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Jeunesse de Saint Vincent de Paul (10e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DJS 214-1]


Subvention (20.000 euros) à l'association Son/Ré - Son et recherche électroacoustique (12e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 96-1]


Subvention (6.454 euros) et convention avec l'Association Graine de Jardins pour la réalisation de travaux et l'achat d'équipements dans un local sis 21, rue de Jessaint (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPVI 38-1]


Contribution (10.000 euros) au programme annuel d'actions pour 2012 du Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris destinée au Point d'Accès au Droit implanté au CIDJ. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DJS 155-1]


Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt de portage à contracter par la SOREQA Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DLH 64-1]


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