Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Culture et Bibliothèques pour Tous (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DAC 41-1]
Subvention (2.000 euros) à l'association Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DJS 254-1]
Approbation des modalités de lancement de marchés de maintenance, gestion informatisée et fourniture de conteneurs roulants destinés à la collecte des déchets.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DPE 21-1]
Lancement et signature, dans le cadre du groupement de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaire en sept (7) lots séparés, pour la maintenance et l'aménagement de bâtiments pour la réalisation de travaux de métallerie ferronerie
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DA 8-1]
Subvention et convention (10 000 euros) avec l'association Les amis du cinéma du réel (4e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 SG 134-1]
Lancement des marchés relatifs à l'opération Paris Plages 2012 sur la Voie Georges Pompidou, le parvis de l'Hôtel de Ville et sur le Bassin de La Villette
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DA 16-1]
Subvention (9.000 euros) au Comité de St-Germain des Prés - St-Germain des Prés d'hier, d'aujourd'hui et de demain (6e) pour les illuminations de fêtes de fin d'années 2011.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DDEEES 23-1]
Subvention (9.000 euros) à l'association des commerçants Félix Faure Convention (15e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DDEEES 33-1]
Subvention (1.000 euros)à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie Comité de Paris 11e.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DAC 180-1]
Lancement des marchés relatifs au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2012 de la Ville de Paris et à son assurance annulation (art. 30 et 27 III du CMP)
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DICOM 2-1]
Subvention et convention (105 453 euros) avec l'Association ACTED (9e) pour une aide d'urgence au risque de choléra à Port-au-prince (Haïti).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DGRI 27-1]
Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Centre du Théâtre de l'Opprimé - Augusto Boal (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DAC 16-1]
Subvention (117.500 euros) et avenant a convention avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DAC 46-1]
Fixation des taux des quatre taxes directes locales (habitation, foncières et foncière des entreprises)
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DF 28-1]
Subvention (12.000 euros) à l'association de commerçants de la rue Vignon (9e) pour les illuminations des fêtes de fin d'année 2011.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DDEEES 25-1]
