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Subvention (2.000 euros) à Slam ô Féminin (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DJS 185-1]


Subvention (303.500 euros) à la Commission Administrative de la Bourse du Travail de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 21-1]


Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 9 février, 21 février et 6 mars 2012. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAJ 3-1]


Fourniture de cahiers et produits papeterie nécessaires aux établissements scolaires et aux centres de loisirs de la ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DA 15-1]


Subvention et convention (85.000 euros) avec l'association CAPITAL GAMES. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 76-1]


Subvention et convention (20 000 euros) avec l'Association Reporters sans Frontières (2e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DGRI 26-1]


Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2012. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DF 29-1]


Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 10-12, rue Daubigny (17e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DFPE 301-1]


Subvention (500.000 euros) et avenant avec l'association Théâtre Silvia Monfort (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 20-1]


Demande auprès de la Région d'Ile de France d'une subvention pour des aménagements de sécurité pour 2012. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DVD 60-1]


Approbation du programme d'aménagement de la ligne de bus Mobilien 31 à Paris (8e, 17e et 18e) et demande des subventions correspondantes. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DVD 10-1]


Subvention (2.500 euros) à l'Association Espace 19 pour financer l'aménagement et l'équipement du Centre Social situé au sein de la résidence Michelet dans le quartier politique de ville Flandre (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPVI 17-1]


Approbation du protocole d'accord transactionnel concernant le transfert au profit de la Ville de Paris du nom de domaine . Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAJ 7-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l'Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 49-1]


Subvention (5.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Délégation Paris B pour l'organisation d'un colloque international de mathématique sur la combinatoire additive en hommage au mathématicien Yahya Ould Hamidoune. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 55-1]


Subvention (5.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Délégation Paris B pour l'organisation d'un colloque international sur l'organisation moléculaire des films et des nanostructures. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 56-1]


Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DLH 52-1]


Fixation du statut particulier du corps des techniciens de protection et de surveillance de la Commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DRH 24-1]


Subvention (3.384 euros) au Comité des Francs Bourgeois pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (3e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DDEEES 5-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association MOTUS (18e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DAC 115-1]


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