Subvention (303.500 euros) à la Commission Administrative de la Bourse du Travail de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DDEEES 21-1]
Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 9 février, 21 février et 6 mars 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DAJ 3-1]
Fourniture de cahiers et produits papeterie nécessaires aux établissements scolaires et aux centres de loisirs de la ville de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DA 15-1]
Subvention et convention (20 000 euros) avec l'Association Reporters sans Frontières (2e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DGRI 26-1]
Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 10-12, rue Daubigny (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DFPE 301-1]
Demande auprès de la Région d'Ile de France d'une subvention pour des aménagements de sécurité pour 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DVD 60-1]
Approbation du programme d'aménagement de la ligne de bus Mobilien 31 à Paris (8e, 17e et 18e) et demande des subventions correspondantes.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DVD 10-1]
Subvention (2.500 euros) à l'Association Espace 19 pour financer l'aménagement et l'équipement du Centre Social situé au sein de la résidence Michelet dans le quartier politique de ville Flandre (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DPVI 17-1]
Approbation du protocole d'accord transactionnel concernant le transfert au profit de la Ville de Paris du nom de domaine .
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DAJ 7-1]
Subvention (15.000 euros) à l'association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l'Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DAC 49-1]
Subvention (5.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Délégation Paris B pour l'organisation d'un colloque international de mathématique sur la combinatoire additive en hommage au mathématicien Yahya Ould Hamidoune.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DDEEES 55-1]
Subvention (5.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Délégation Paris B pour l'organisation d'un colloque international sur l'organisation moléculaire des films et des nanostructures.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DDEEES 56-1]
Fixation du statut particulier du corps des techniciens de protection et de surveillance de la Commune de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DRH 24-1]
Subvention (3.384 euros) au Comité des Francs Bourgeois pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (3e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2012
[2012 DDEEES 5-1]